Commentaire De Texte Beccaria

2-84824-005-9 Préface Quelques débris de la législation d’un ancien peuple conquérant, compilés par l’ordre d’un prince qui régnait il y a douze siècles à Constantinople, mêlés ensuite avec les usages des Lombards, et ensevelis dans un fatras volumineux de commentaires obscurs, forment ce vieil amas d’opinions qu’une grande partie de l’Europe a honorées du nom de Lois; et aujourd’hui même, le préjugé de la routine, aussi funeste qu’il est général, fait qu’une opinion de Carpzovius, un vieil usage indiqué par

justice était auparavant basée sur le divin. Justice → vocation de punir, de châtier . Maintenant , Il va falloir demander Justice = qui va être fonder sur des principes plus rationnelles => proportionnalité entre le délit et la sanction. ( cf Beccaria ). Considérer que la personne peut être innocente = phénomène récent. Ce qui a été fondé sur des valeurs religieuses va être fondé sur la raison. => origine de nos valeurs: certes religieuses, mais héritage des Lumières a basé nos valeurs sur

réunions successives qui ont permit aux grands du royaume de donner leur avis. La rédaction officielle est en latin mais comme tous les francs ne comprennent pas le latin, on a mit des explications en langue francique, on les appelé les gloses (commentaire) malbergiques (car c’est devant le tribunaux : les malbergs qu’on va utiliser ces lois). Cette loi salique est bcp plus fidèle aux traditions germaniques. Cette loi salique s’occupe assez peu de droit privé mais bcp de droit pénal (procédure…).

sont rédigés. Le Code de Hammurabi, texte le plus célèbre de la période, applique la peine de mort selon la loi du Talion. Ainsi, un architecte qui a réalisé une maison, laquelle s'est effondrée sur ses occupants, causant ainsi la mort du propriétaire, est puni de mort. Si c'est le fils du propriétaire qui est tué, c'est le fils de l'artisan qui est exécuté. Si c'est une esclave du propriétaire qui est tuée, l'artisan doit lui fournir un nouvel esclave12 Ce texte est emblématique du caractère pénal

tribunaux sont des institutions judiciaires. On note une différence en le droit et la Justice : Le droit renvoie au juridique, alors que la justice renvoie au judiciaire. Doctrine : Ensemble des commentaires faits par les théoriciens ou des praticiens du droit (Juristes, Avocats…) Ces commentaires vont permettre d’aménager les règles. TITRE I : L’antiquité (3000 avant JC – 565 après JC) : de la loi des dieux aux lois des Hommes Chapitre

compétente, législateur : personne habilitée à faire des lois. Coutume : usage qui par sa répétition acquiert force de loi. Usage vient des individus. Jurisprudence : constituée par les jugements des tribunaux ( arrêts) Doctrine : ensemble des commentaires, réflexion, analyse des praticiens ou des théoriciens de droit sur une loi, un arrêt ou des coutumes. Praticiens : juges, avocats. Théoriciens : enseignants. Le droit réagit à des idées, à des politiques et aux individus 1ère PARTIE : le

sont rédigés. Le Code d'Hammurabi, texte le plus célèbre de la période applique la peine de mort selon la loi du Talion. Ainsi, un architecte qui a réalisé une maison, laquelle s'est effondrée sur ses occupants, causant ainsi la mort du propriétaire, est puni de mort. Si c'est le fils du propriétaire qui est tué, c'est le fils de l'artisan qui est exécuté. Si c'est une esclave du propriétaire qui est tuée, l'artisan doit lui fournir un nouvel esclave11. Ce texte est emblématique du caractère pénal

allait vouer une amitié affectueuse et libérale qui ne se démentit jamais. Il termina sa tragédie : ____________________________________________________________ _____________________ “Oedipe” (1715) Tragédie en cinq actes et en vers Commentaire C’est une tragédie à l’antique, avec des choeurs, Voltaire se voulant le continuateur de Racine, affirmant son attachement aux trois unités, à l'alexandrin et aux maîtres grecs. Mais, quoi qu'il en ait pensé, la pièce était tout de même une déclaration

vue du Tribunat. Le corps législatif se prononçait par un oui ou par un non après avoir écouté les tribuns et les conseillers d'Etat, mais ne pouvait pas discuter. On l'appelait le corps des muets. Une fois que le corps législatif s'était prononcé, texte pouvait au cas échéant être déféré devant le Sénat conservateur, conservateur de la Constitution pour voir si constitutionnel. Aucune loi ne sera jamais déféré au Sénat conservateur en réalité. Procédure législative verrouillée par l'exécutif.

justifie les réactions de légitime défense. A. Le droit pénal révolutionnaire S'inspire des idées de Beccaria → traité des délits et des peines 1764. Il y pointe les différentes difficultés inhérentes au droit existant au MA. On y trouve : L’arbitraire des juges → dans l'AR, le droit pénal est coutumier, et régit par des règles coutumières, c'est le juge qui va librement délivrer la peine. Beccaria va proposer le principe de fixité de la peine 1791→ expression du principe de l'égalité. Cad que toutes