Commentaire Comparé 8 Novembre 2005 Caution

h c e k ra Le contentieux fiscal au Maroc : voies de recours et rôle de l’expert comptable F s l i ta r o P t n a i d u t e D E s SOMMAIRE MEMOIRE D’EXPERTISE COMPTABLE NOVEMBRE 2006 1 s e sj r a M Le contentieux fiscal au Maroc : voies de recours et rôle de l’expert comptable INTRODUCTION GENERALE PREMIERE PARTIE : CONTENTIEUX FISCAL, ACTEURS ET VOIES DE RECOURS Introduction de la première partie Chapitre préliminaire : Contentieux fiscal : Problématique, intérêt et définition Section

étrangers dont la politique d’investissement n’autorise pas l’acquisition d’actions pour une part inférieure à 50% de leurs actifs. VISA DU CONSEIL DEONTOLOGIQUE DES VALEURS MOBILIERES Conformément aux dispositions de la circulaire du CDVM n°03/04 du 19 novembre 2004, prise en application de l’article 14 du Dahir portant loi n° 1-93-212 du 21 septembre 1993 relatif au Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières (CDVM) et aux informations exigées des personnes morales faisant appel public à l’épargne tel

l’émetteur 7.F. Valeo et ses actionnaires 7.G. Informations sur les filiales et participations 241 242 251 252 258 260 263 267 3.Q. 88 111 8 Autres informations 8.A. Document d’information annuel 8.B. Personne responsable du document de référence contenant le rapport financier annuel 8.C. Table de concordance du document de référence 8.D. Table de concordance du rapport financier annuel 271 272 276 277 280 Document de référence contenant le rapport financier annuel 2009

cherche pas à innover et à s’adapter aux coutumes de sn temps en proposant de nouvelles règles. Le Code Savary sera donc rapidement dépasser et ce qui va faire la renommée du texte sera davantage le commentaire de Savary sur le code afin d’expliciter son texte. Le code se trouve en réalité dans les commentaires eux-mêmes. - L’ordonnance de 1681 sur le commerce maritime D- Le code de commerce de 1807 Dès sa promulgation et tout au long du 18ème siècle, les corporations vont réclamer la révision du

2004) Cahier n°8 : Microstructures et marchés financiers (Edité en janvier 2005) CRISC hors série Actes de la 3ème Conférence Internationale de Finance – IFC 3 (mars 2005) Cahier hors série n°1 Finance Cahier hors série n°2 Bourse Cahier hors série n°3 Formalisation et Modélisation Cahier n°9 : International (Edité en mai 2005) 4 Cahier n°10 : Marketing : études et décisions managériales (Edité en septembre 2005) Cahier n°11 : Actes du colloque de ressources humaines du 24 novembre 2005 « La responsabilité

REPUBLIQUE ISLAMIQUE DE MAURITANIE ------------------------------------MINISTERE DES FINANCES -------------------------------- DIRECTION DE LA TUTELLE DES ENTREPRISES PUBLIQUES PLAN COMPTABLE MAURITANIEN REVISE EN 1996 « PCM 96 » Novembre 1996 1 SOMMAIRE TITRE I : DISPOSITIONS GENERALES RELATIVES A LA NORMALISATION DE LA COMPTABILITE EN MAURITANIE________________________________________4 I.- PRINCIPES D’ORGANISATION ET ASPECTS FORMELS DU PLAN COMPTABLE_ _4 1.- Dispositions générales

JURY : M. JAMAL MIKOU, DIRECTEUR DE LA ZONE FRANCHE DE TANGER DIRECTEUR DE RECHERCHE : M. HAMDI ABDELKRIM, EXPERT COMPTABLE DPLE SUFFRAGANTS : M. KHALID MOUNTASSIR, EXPERT COMPTABLE DPLE M. RACHID SEDDIK SEGHIR, EXPERT COMPTABLE DPLE Session de Novembre 2006 . Régime fiscal des zones franches au Maroc Etude comparative, analyse critique et recommandations générales. W°w|vtvx ]x w°w|x vx Å°ÅÉ|Üx õ Åt Å¢Üx? ÅÉÇ Ñ¢Üx? Åxá á‚âÜá xà ÅÉÇ yÜ¢Üx átÇá ÄxáÖâxÄá }x ÇËtâÜt|á Ñâ Ü°tÄ|áxÜ vx àÜtät|ÄA 1 

de 120 organismes professionnels dans le monde. Ainsi, le nouveau système comptable financier des entreprises sera adaptés aux changements intervenus dans l’environnement de l’entreprise qui opère aujourd’hui dans le cadre d’une économie libérale, comparer à la pratique du plan comptable national, les changement introduits par le nouveau système comptable portent sur l’utilisation de la notion de juste valeur, notamment la prise en compte des perte de valeurs et des dépréciations ainsi que l’obligation

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ANNEXE 1 ANNEXE 2 ANNEXE 2bis ANNEXE 3 ANNEXE 4 ANNEXE 5 ANNEXE 6 ANNEXE 7 ANNEXE 8 ANNEXE 9 1 1 1 1 1 2 2 2 4 4 5 6 6 6 6 8 9 10 10 10 10 12 12 12 15 16 17 17 18 18 20 20 20 20 22 22 22 22 22 22 22 22 23 24 i INDEX DES TERMES DÉFINIS Absorbante . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

| Cours de Thomas GENICON, 1er semestre. Cours: Samedi 18 septembre. Jeudi 23 septembre. Samedi septembre. Conférence: Lundi 20 septembre. Lundi 15 novembre: 12h30→15h30. Lundi 22 novembre: pas cours. Gallo: 22 novembre: 14h→16h Le droit des obligations c'est la base du droit des relations économiques, pécuniaires. Toutes les matières puisent dans les règles du Droit des Obligations : C'est la matière de la méthodologie juridique