Commentaire Com 17 Fevrier 2009 Contrats En Cours

missions confiées par l’entreprise…………………………………………………………p 12 Les différents travaux à accomplir (démarches/ outils)………………………………… p 13 Le projet réalisé (EXTRANET)………………………………………………………………………p 14/15/16 Calendrier de tâches……………………………………………………………………………………p 17 3ème partie : La réalisation du projet et son bilan Objectifs initiaux…………………………………………………………………………………………p 18/19 Objectifs réalisés………………………………………………………………………………………..p 20/21 Les difficultés ou échecs rencontrées lors des travaux ………………………………… p

Assignement 2 : Etude de cas « Proxis.be »: research paper Analyse du Business Model et de la Stratégie E-business E-Business Strategy course Professeur : Monsieur J.-D. Seroen Année Académique 2010-2011 Master en Sciences commerciales HD TABLES DES MATIERES Introduction 3 1. Analyse des pages du site 4 2. Description et comparaison des fonctionnalités de Proxis.be 5 2.1 Communication 5 2.2 Fonctionnalités commerciales 5 2.3 Fonctionnalités culturelles 5 2.4 Fonctionnalités

des procédures simplifiées de recouvrement et des voies d’exécution du 10 avril 1998. AUS : Acte Uniforme portant organisation des sûretés du 15 décembre 2010. Bull. civ.: Bulletin des arrêts de la Cour de cassation- Chambre civile. Bull. com. : Bulletin des arrêts de la Cour de cassation- La Chambre commerciale. Cass.civ. : Chambre civile de la Cour de cassation. Cass.com. : Chambre commerciale de la cour de cassation française C.C. : Conseil constitutionnel Français Ed. : Edition

Mémoire présenté en vue de l’obtention du grade de Master en Information et Communication Finalité Relations Publiques Promoteur: Thierry LIBAERT Septembre 2009 l’Observatoire Publié par l’Observatoire International des Crises® (OIC) Magazine de la communication de crise et sensible | Publication www.communication-sensible.com - © 2009 Tous droits réservés par les auteurs Mes remerciements vont tout d’abord à Monsieur Thierry Libaert qui m’a supervisée tout au long de ce travail. Je remercie

(baux d’habitation). Il comporte par ailleurs un volet « logement social » et des mesures en matière d’urbanisme. En ce qui concerne les baux d’habitation, le texte nouveau revoit, entre autres, le champ d’application de la loi de 1989, le contenu du contrat de location, les règles de fixation du loyer et celles de prescription, l’obligation d’assurance du locataire, la restitution du dépôt de garantie, les congés et le régime applicable aux meublés touristiques. Il instaure par ailleurs la garantie universelle

taxes additionnelles perçues au profit des établissements publics fonciers ______________________________108 - ANNEXE 3 - LA FISCALITÉ PARTAGÉE AVEC LES DÉPARTEMENTS ET LES RÉGIONS _____________________________________________________________110 17 1 1.1 LA FISCALITÉ PARTAGÉE AVEC LES DÉPARTEMENTS ___________________111 LE FINANCEMENT DU REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE (RSA) ____________111 1.1.1 En métropole _________________________________________________111 1.1.2 En outre-mer _________________________________________________113

sociétés, Bulletin Joly Sociétés, Revue trimestrielle de droit commercial, JCP Éd. Entreprise, Répertoire Defresnois, Revue de jurisprudence de droit des affaires, Revue de jurisprudence de droit commercial… INTRODUCTION Ce cours de DGS permet de compléter le cours de DPA de L2. La notion d’entreprise est fondamentale est droit commercial. C’est le point de départ du droit des sociétés. Mais la notion d’entreprise est difficile à cerner. C’est une notion plus économique que juridique en ce sens

Défilé vers le bas défilé vers le bas elle défilé vers le bas défilé 50 défilé vers le bas 50 Christiane Delarbeyrette 21/05/2010 L’Impact des Médias Sociaux sur l’Entreprise Directeur de Thèse : Sylvie Ménissier-Novat MS SIAI / AM SMIB 2008 - 2009 Sommaire 1. AVANT-PROPOS ......................................................................................................................... 4 2. RESUME ....................................................................................

 Extraits de La nouvelle Philanthropie, (ré) invente­t­elle  un capitalisme solidaire ?, Editions Autrement, 2009, [p. 21‐24 ; 26‐27 ;  37‐43]  La Croix, La Philanthropie, c’est l’affaire de tous, 25 octobre 2010  Les Echos, Bill Gates, une charité bien ordonnée, 12 novembre 2010  Libération, Les milliardaires se foutent de la charité, 27 décembre 2010 Philipe  Kourilsky,  Extraits  de  Le  Temps  de  l’altruisme,  Editions  Odile  Jacob, octobre 2009, [p. 145‐148 ; 179‐183]              N.B.    Toute  coquille  ou  erreur 

td d FACULTE DE DROIT DE CAEN TRAVAUX DIRIGES DE DROIT INTERNATIONAL PRIVE GENERAL Année universitaire : 2009-2010 Monsieur Pierre CALLÉ Monsieur Khalid ZAHER Recommandations : Pour chaque thème, les étudiants devront impérativement et systématiquement lire les grands arrêts de la jurisprudence de droit international privé les concernant. Il est vivement conseillé aux étudiants de rechercher et lire régulièrement les derniers articles doctrinaux touchant aux thèmes traités.