Comices tributes

Mithridate. Le général romain occupe Athènes après un long siège avant de poursuivre Mithridate sur ses terres qui est de plus en plus faible. Sylla, pressé d'en finir, lui accorde un traité favorable, qui lui conserve son royaume en échange d'un tribut de 2000 talents, et de 80 navires pour le retour de l'armée romaine en Italie. Mais à Rome, pendant ce temps, un consul, Cinna, se révolte contre le Sénat. Marius en profite et revient prestement d'Afrique où il s'était réfugié. Il fait mettre à

pouvoir sur la guerre publicus (= terre vaincu en Italie). Dépend aussi les contrats publics passés entre l'Etats et certains citoyens (Les chevaliers) Domaine législative. Le sénat n'as aucun pouvoir législative, puisque les lois sont votés par les comices (=assemblé populaire). Il peut seulement emmètre des avis, pourtant il joue un rôle important car il regarde si les lois votés par le peuple sont conformes à l'institution romaine. Les magistrats ont prit l'habitude de présenter leur loi avant de

agraire: teneur et débats La loi agraire est proposée par T. en étant élu en 134 tribun de la plèbe. l’année 133 est la grande année de son tribunat, il est tribun de la plèbe ce qui fait de lui un protecteur de la plèbe, il peut convoquer des comices tributes et proposer des lois au peuple. Il s’appui donc sur le tribunat pour mener sa politique. C’est une caractéristique des populaires que de s’appuyer ainsi. Dès le début de son tribunat T prend les choses à bras les corps et affiche une proposition

prescrit et établit mais il faut rappeler que le peuple n’est pas à l’origine de la loi, puisque la loi est l’œuvre d’un magistrat, qui vient proposer aux comices une approbation, une ratification populaire. La prérogative législative du peuple a été confirmée par la loi de 471 avant JC qui obligea le sénat a donné son avis avant le vote des comices. Ce qui rendait au peuple la décision finale. Gaius place en premier dans cette typologie des sources du droit : la loi, pour plusieurs raisons : -il fonde

des hommes. Il a du trouver des femmes et a procédé à un enlèvement de femmes dans la ville de Sabines. Le dernier roi de Rome est Tarquin le Superbe. C’est une roi Etrusque et sera chassé par l’aristocratie. * * Assemblée populaire. Les Comices. Ce sont les premiers citoyens de Rome. Elle joue une rôle religieux et autorise le début de la guerre. * * Le Sénat. Au sénat nous trouvons les pères fondateurs de Rome. Les descendants des Patres Familias sont les Patriciens et forment

grâces aux comices centuriates ainsi que le Sénat, s’ajoutant à cela les hautes magistratures.II. Les sources créatrices sous la république A. Les leges rogatae : l’assemblée plénière et le sénat une forme nouvelle d’oligarchie Les leges rogatae correspondent à des lois votées. Sous la république ce sont les assemblées plénières qui expriment la volonté du peuple romain en votant des lois, en élisant des magistrats. Ce sont des assemblées où le peuple se réunit en comice. Ces comices rassemblent

spécialement en relation avec la vie politique : le Comitium(1) et la Curia(2). Construit dès le VIIème siècle av. JC, le Comitium fut agrandi entre 300 et 250 av. JC, puis déplacé sous César. Sous la République, c'est là que se réunissaient les Comices, les assemblées du peuple romain (qui votaient les lois et élisaient les magistrats) : - On y rendait la justice. - On y célébrait aussi quelques fêtes religieuses comme une danse et la lustration des armes le 19 mars pour le début de la période

les litiges. Sont apparus en premier les préteurs urbains ensuite pérégrins. La préture était une charge annuelle, la deuxième des grandes dignités annuelles ordinaires, après celle de consul. Il fallait avoir au moins 35 ans et être élu par les comices. Sixième magistrature : L'édilité. Les édiles ont une compétence commerciale, et une compétence d'ordre publique : (La police, questions d’approvisionnement...) Septième magistrature : La questure, les questeurs sont d'abord chargé de l'instruction

des ancêtres, droit non écrit) 2° avec des changements consensus → coutumes ont un caractère durable de l'ordre d'au moins une génération apparition des lois royales → anciennes coutumes relatives au rites religieux ont été votées dans des comices sur initiative du roi. Transition : unique source qui commence à coexister avec les lois. B) L'apparition des lois Au sens strict, règle de droit écrite, générale et permanente adoptée par le Parlement dans son domaine de compétence. (Lex)

classique A) L'organisation tripartiques des institutions - Patriciens & plébeiens + evolution des institutions - Consuls & tribuns : pouvoir des consuls --> collégialité + pouvoir d'empechement des tribuns - Assemblé populaire : Les COMICES centuriates puis tributes. - Le Sénat et le pouvoir d'auctoritas. B) Les sources du droit sous la république - La loi des 12 tables - Les lois votés leges rogatae - La jurisprudence - le droit prétorien II) Le droit romain à l'époque post-classique A) Une centralisation