Comices tributes

citoyens ( Patriciens et Plébéiens ) élisent l'assemblée du peuple qui est divisée en 2 : les comices centuriates et les comices tributes. Les centuriates élisent les personnes s'occupant de la justices qui eux-même nomment le sénat ( +- 300 magistrats nommés à vie) et ce dernier fait appliquer les lois. Les tributes élisent les personnes s'occupant des finances et ,les plus pauvres des comices tributes, élisent les personnes qui défendent les intérêts des plébéiens les plus pauvres. Les magistrats

théorie, le choix du roi se fait par les chefs des gdes familles (patres familiae). - puis période d’interrex, entre 2 rois, où les Patres exercent le pvr royal. - ratification du choix des Patres par acclamation des citoyens romains réunis dans des comices curiates (ass de citoyens en état de porter les armes). - phase religieuse = inauguratio : le roi consulte les auspices et les interprète. Cela affirme qu’il est le sjt et l’objet d’une désignation divine. Il y eut 4 rois romains puis 3 Étrusques

leurs attributions à tour de rôle. L'intercessio, s'exerce également contre tout magistrat inférieur. Si en théorie, les magistrats ne sont couverts par aucune immunité, en pratique les magistrats romains ne peuvent être traduits que devant les comices ; les tribuns, les édiles de la plèbe et les censeurs sont couverts par leur inviolabilité, les édiles curules et les questeurs sont les seuls à pouvoir être exceptionnellement poursuivis. Les magistratures sont en théorie gratuite mais l'État fournit

du Sénat. Exclus dû pouvoir, ils vont lutter pendant deux siècles pour obtenir l'égalité politique :vers 300 av. J.-C., enfin, tous les citoyens de sexe masculin réunis dans des assemblées, les Comices, votent les lois et élisent leurs magistrats pour un an. VIe-Vème siècle av. J.-C. : création des Comices centuriates, une assemblée de tous les citoyens de sexe masculin assez riches pour armer une centurie (100 soldats). Aux patriciens s'ajoutent ainsi les plébéiens qui ont fait fortune. ♦ Patriciens

équilibre relatif s'instaure avec la République, trois organes politiques se contrôlant mutuellement: les comices, les magistrats et le Sénat. A. Les Comices Ce sont les différentes assemblées du « populus romanus », elles ont des fonctions législatives et électives, et regroupent l'ensemble des citoyens romains, divisés en 3 catégories : 1) Les comices curiates Instituées sous la royauté romaine, les comices curiates faisaient office de conseillers du roi. Le peuple y était réparti en trois tribus de dix

assemblées populaires (ou comices), 2 - le conseil aristocratique (ou Sénat), 3 - les magistrats (notamment les consuls). Mais, au-delà de la tripartition institutionnelle déjà présente dans les cités grecques, l’esprit juridique romain formule la notion abstraite de « res publica ». Examen des trois éléments institutionnels de la constitution romaine 1 - Les assemblées populaires : Rome eut plusieurs assemblées du peuple. On appelait ces assemblées les Comices (du latin comitium qui se

politique. Il y a quatre type d’assemblées à cette époque: -Les comices curiates qui sont un héritage de la période royale, ils n’ont plus de rôle politique important sous la république. -Les comices centuriates sont une assemblée importante qui élit les censeurs, ratifient les traités de paix et votent la déclaration de paix de gueurre. Elles ont des compétences électorales, législatives et judiciaires. -Les comices tributes sont appelées également concile de la plèbe, elles ont une fonction

équilibre relatif s'instaure ; trois organes politiques se contrôlant mutuellement: les comices, les magistrats et le Sénat. 1) Les comices Les comices sont les assemblées de citoyens qui peuvent modifier le vote d’une loi. • les Comices curiates, les plus anciens, où le peuple est réuni en curies (donc en fonction de sa gens de naissance, ce qui donne une influence certaine aux patriciens) ; • les Comices centuriates, où le peuple est réuni en centuries (en fonction de son rôle dans l'armée

se fait par les chefs des grandes familles (patres familiae). - puis période d’interrex, entre 2 rois, où les Patres exercent le pouvoir royal. - ratification du choix des Patres par acclamation des citoyens romains réunis dans des comices curiates (association de citoyens en état de porter les armes). - phase religieuse = inauguratio : le roi consulte les auspices et les interprète. Cela affirme qu’il est le sujet et l’objet d’une désignation divine. Il y eut 4 rois romains

romaines. Elles sont l'échos des fonctions royales. A) Les assemblées. La construction républicaine est complexe. 3 catégories: comices curiates, comices centurates, comices tributes. Les comices curiates Rôle de conférer l'imperium à ceux qui représentent les organes de la cité: les magistrats. Ce sont les hommes qui sont capables de se battre. Les comices centuriates Servuis Tullius créé l'assemblée servienne. Elles reposent sur la propriété foncière. Attribution électorale → élection