Code des ports maritimes

d’exploiter son bâtiment, c’est de le mettre à la disposition d’un commerçant qui a une cargaison importante à expédier par la voie maritime. Cette forme d’exploitation donnera lieu à l’établissement d’un contrat d’affrètement matérialisé par la rédaction d’un document spécifique, la charte-partie. A partir des années 1800, apparaissent des lignes régulières de trafics maritimes. L’armateur ne se suffit pas d’affréter son navire, mais se livre à des opérations de transport, il prend en charge des colis

et performantes, quelque soit le mode de transport. La Méditerrané est un couloir mondial pour les marchandises qui transite via Suez et Gibraltar. Le transport maritime est donc logiquement le premier moyen de Rayahine AIBOUD et Talal BENAZZOUZ 2 Projet de fin d’étude La gestion portuaire GLT - ESTF transport maritime de marchandise et de voyageur. En effet les flux de marchandises et de passagers en augmenté, considérablement au cours des dernières années, en partie en conséquence

internationaux en matière maritime est à compter à l’actif de l’Etat marocain qui a vivement défendu le droit des pays en développement à participer équitablement au transport maritime intéressant leurs échanges internationaux. Il s’en est suivi l’adoption par la CNUCED du fameux code de conduite des conférences maritimes. Au niveau bilatéral, le Maroc a conclu un certain nombre d’accords avec ses principaux partenaires notamment européens conformément à l’esprit du même code. Au niveau interne, on

MENACES : Si le transport maritime apparaît aujourd’hui comme le mode le plus avantageux dans les transports intercontinentaux et est en pleine explosion depuis l’apparition du conteneur, représentant environ 90% du transport mondial de fret, il n’en reste pas moins assujetti à un certains nombre de menaces. Effectivement, il doit faire face à différents types de menaces. Que ce soit de type environnemental avec la problématique actuel de l’empreinte carbone, des impacts environnementaux et de

……………………………………………….…..………………………….. Page 08Maritime ………………………………………….……………….……….……..…… Page 08Chapitre 3 : les modes de transport …………………………………………….…... Page 11 Les modes de transport ………………………………………..…………………..….. Page 11Transport maritime : …………………………...……….…………….…………….… Page 14Transport aérien: ………………………………………………………………….…... Page 14Transport terrestre: …………………………………………………………….….…... Page 15Conclusion générale : …………..………………….………….……………………… page 18 INTRODUCTON

La transport maritime mondialisé et le concept de frontière virtuelle, Jacques Marcadon, 2008 Plan de l'article : I- Le transport maritime mondialisé et les menaces sécuritaires 1- La remise en cause de la frontière « barrière » par le transport maritime mondialisé 2- La vulnérabilité de la filière maritime 3- Les actes de terrorisme contre l'activité du transport maritime et les activités illégales illustrent l'instabilité internationale actuelle. II- La réglementation américaine

.....6 Partie 1 : Présentation du cadre général du secteur maritime du Congo ……………………………...............7 Chapitre 1 : Présentation du cadre institutionnel du secteur ……………………………………………….....8 Chapitre 2 : Présentation des principaux acteurs du secteur …………………………………………………19 Chapitre 3 : Performances économiques du secteur ……………………………………………………..........25 Partie 2 : Diagnostic et perspectives de développement du secteur maritime du Congo …………………40 Chapitre 4 : Diagnostic fonctionnel ……………………………………………………………………………41

Première partie : La CNUCED et le transport maritime 6 Chapitre I : La CNUCED et la réglementation internationale du transport maritime 7 Section I : Les Conventions internationales multilatérales 7 Section II : Autres travaux de réglementation 15 Chapitre II : La CNUCED et les activités de transport maritime des PVD 22 Section I : Assistance technique de la CNUCED à l’organisation des transports maritimes 22 Section II : Contribution de la CNUCED

Etude relative à l’analyse des textes portuaires et l’élaboration d’un projet de code portuaire CID SOMMAIRE SOMMAIRE ................................................................................................................ 1 Dahir du 28 djoumada II 1337 (31 mars 1919) portant approbation de trois textes relatifs au commerce, à la navigation et à la pêche maritimes en zone française de l'Empire Chérifien.-3 annexes (B.O. n° 344 du 26/05/1919 (26 mai 1919)) .........................

de port 1. Définition d’un port 2. Les types des ports a. Les types des ports selon la Localisation b. Les types des ports selon le statut c. Les types des ports selon les activités d. Types des ports selon la génération II. MARSA MAROC 1. Création de Marsa Maroc 2. Présentation 3. Objet et missions 4. Orientations stratégiques de Marsa Maroc 5. Identification de la société 6. Ports gérés par Marsa Maroc 7. Statut et mode de