Charte De Commune Philippe Auguste

patrimoine est l’héritage commun des sociétés ancienne léger du père > PATROMINIUM. Le patrimoine est le résultat des sociétés différentes, des époques, des goûts, qui ont pu changer au cours du temps. Depuis les années 60’s, le patrimoine s’étend aussi sur des objets matériels ou immatériels. Depuis 1830, une institution française est chargée de la protection & du recensement  du patrimoine. A l’échelle mondiale c’est l’UNESSCO qui en est chargé depuis 1972. L’ECOLE DES CHARTES elle est là pour

-age. _le Haut M-A s'arrête en 987 avec Hugues Capet .Puis apparaît le M-A classique.. Premier siècle avant JV: création du triumvirat ( César, Crassus, Pompée, puis Antoine, Octave, Lépide) 27 avant JC: Octave devient princeps et se fait appeler Auguste 476: chute de l'empire romain antiquité tardive: 330-650 haut moyen-âge: 650 jusqu'aux capétiens Chapitre I : Rome L'histoire de Rome dure 1000 ans. Rome début en 753/754 avant JC et se termine en 476. La première période de Rome commence

aux grands du royaume quasi-indépendants, ils possèdent cependant trois atouts : ← Ils parviennent à rendre héréditaire leur lignage en faisant élire et sacrer leurs fils de leur vivant, et en les associant au trône (usage suivi jusqu'à Philippe Auguste). ← Les rois de France sont au sommet de la hiérarchie féodale et ne rendent hommage à personne pour leurs possessions. Mais, féodalité oblige, tous les grands féodaux du royaume doivent l'hommage au roi. Les plus prestigieux vassaux du

même temps, de l’autre coté de la Méditerranée une autre civilisation se développe autour de l’Islam. 1) L’influence Romaine La Gaulle avait été totalement conquise par les Romains et été totalement romanisée, Rome est la patrie commune des gallo-romains. Le droit est Romain, la langue est le latin… cette influence Romaine est ressentie sur le plan politique et sur le plan administratif. - Politique : la république Romaine s’est effondrée en 27 avant Jésus Christ et a laissé

et de blocus. Mais après tant e mouvement ce retour en arrière est frustrant. Mais restauration pas retour à l'ancien régime. Louis XVIII installe un régime fait de compromis : abandon de la monarchie absolue mais constitutionnelle garantie par une charte (garantie aussi les principaux acquis de la révolution) Une chambre élue (élection censitaire : ceux qui paie des impots c'est à dire que 0,1% des hommes ont le droit de vote): et l'autre nommée par le roi : les pairs de France (puis héréditaire)

L'une des caractéristiques de la période centrale du Moyen Age, entre le XIe et le XIIIe siècle, est la structuration des Etats occidentaux. Certes, la notion d'Etat n'est encore qu'en gestation, mais l'idée que le roi doit gouverner pour le bien commun s'affirme de plus en plus. La notion de pouvoir public progresse au long du XIIIe siècle; ainsi s'explique le rôle croissant des assemblées de contrôle, Etats, parlements, Cortes, qui, selon les pays, équilibrent un pouvoir monarchique consolidé par

peuple souverain choisit donc la forme de gvnmt de son choix. Autre caractère de l’E légué par les Ro : L’E est investi e la suprême puissance, soit la puissance de commandement, l’a souveraineté. Nous ont aussi appris que l’E a un objectif, le bien commun des membres de la collectivité. Le rôle de l’E est de représenter l’intérêt général. La puissance de l’E connait des limites, ce qui signifie que l’E est soumis au Dr, il ne peut pas disposer librement de la chose publique, il est soumis au Dr.

régularisation du pouvoir - la stabilisation du pouvoir d’Octave-Auguste : le princeps - quelques mots sur la théorie cicéronienne du principat   Section 2 : Le « Principat » et la transition juridique vers l’Empire § 1 - Le déclin des sources traditionnelles du droit : - le recul aggravé de la coutume - le déclin de la loi votée par les comices § 2 - L’utilisation du Sénat par le « Princeps » : - l’utilisation des sénatus-consultes (Auguste) - l’assimilation des sénatus-consultes à la loi (Hadrien)

civilisation urbaine disparait (l’ile de paris suffit pour contenir Paris) L’unique document écrit de la Garonne antérieur au 10ème siècle est une Charte de l’an 680 a été retrouvé dans le cartulaire de l’abbaye de st pierre de Moissac : il s’appelle la CHARTE Nizezus qui nous explique qu’un couple très riche donne beaucoup de terre aux abbayes (charte très dur à lire : faute d’orthographe, de temps, le style) : le scribe recopie une formule juridique sans bien comprendre ce qu’il fait, et le doyen

alors qu’il n’y a pas lieu de le faire. Les comtes en profite donc puisqu’ils savent que le tribunal du Palais ne sera pas en mesure de les sanctionner Statut particulier qui découle du privilège immunité Les Rois mérovingiens vont multiplier les chartes dans lesquelles ils décident d’exempter de fiscalité un domaine particulier, souvent ecclésiastique. Le Roi exempte ce domaine de toute intervention de l’administration royaleEn qlq sorte = à une enclave C’est le titulaire de la fonction épiscopale