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Humaine Département de Géographie UNIVERSITE DE TOULOUSE 2 LE MIRAIL, FRANCE LISST – CIEU (Laboratoire Interdisciplinaire d’Etudes Urbaines – Centre Interdisciplinaire d’Etudes Urbaines) LES COLLECTIVITES LOCALES FACE AU DEFI DU NUMERIQUE Le cas des Communes d’arrondissement de Dakar Thèse de Doctorat en Géographie et Aménagement Ibrahima SYLLA Dakar, le 12 juin 2009 Jury : Gabriel DUPUY, Rapporteur, Professeur à Université de Paris Panthéon-Sorbonne / France Emmanuel EVENO, Co-directeur

Structure du système judiciaire Efforts en matière de réformes dans le secteur judiciaire Recommandations 2. Respect de l’État de droit A. B. C. D. E. Processus législatif et État de droit Respect de l’État de droit par le gouvernement Sanction en cas de violation de la loi par le pouvoir exécutif Amnisties et grâces Recommandations 56 56 60 62 65 66 3. Gestion du système judiciaire A. B. C. D. E. Planification et gestion financière Administration des tribunaux Disponibilité de la loi et

III - LES RISQUES PESANT SUR LA PERSONNE III - ASSISTANCE ET PROTECTION JURIDIQUE SECTION II : LES RISQUES DES COLLECTIVITES I - GROUPEMENTS ASSOCIATIFS 1 - Protection du patrimoine de l'association 2 - Responsabilité civile des associations 3 - Cas particulier des associations sportives II - RISQUES DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 1 - CONTRATS DE DROIT PUBLICS 2 - LES RISQUES ASSURABLES 3 - LA RESPONSABILITÉ PERSONNELLE DES AGENTS TERRITORIAUX 4 - La responsabilité personnelle des élus (Maire)

de sociétés du même groupe situées à l’étranger. Si l’avantage fiscal peut représenter un gain supplémentaire, c’est avant tout l’opacité qui est recherchée. En réalité, l’évasion de capitaux est un comportement complexe à appréhender : hormis les cas où elle est associée à la commission d’infractions, elle ne saurait, en soi, être considérée comme délictueuse. Elle n’enfreint aucune disposition légale, mais s’apparente dans les faits à un contournement des règles. Si la morale la réprouve, elle

plein là-bas, brrr !) - Araignée du soir...chagrin, araignée du matin...espoir ! et oui, l'inverse de chez nous. Voilà, vous êtes maintenant avertis, prêts à ne pas commettre de gaffes lors de votre prochain séjour au Japon... Mais rassurez-vous, au cas où il existe aussi tout un tas de petites amulettes porte-bonheur de taille et couleurs variées, dont les vocations le sont tout autant ! http://www.crapulescorp.net 6 APPRENDRE LE JAPONAIS Version du 03/10/2008 Apprendre le Japonais

peut-il être meilleur que le reste de la société ? ...... Une autre forme de violence : les catastrophes ....................................... Inorganisation, désorganisation ou manque de réactivité des services d’ordre et de sécurité passive : les cas de Sheffield et du Heysel ................ La malchance ........................................................................................... Le mercantilisme des dirigeants sportifs .................................................... La vétusté

C2003-940327-0 Nous reconnaissons l’aide financière du gouvernement du Canada par l’entremise du Programme d’aide au développement de l’industrie de l’édition (PADIÉ) pour nos activités d’édition. Révision linguistique : LE GRAPHE Mise en pages : INFO 1000 MOTS INC. Couverture – Conception : RICHARD HODGSON Illustration : Logo du second colloque de Guéret (France, juin 2003) ayant pour thème Les communautés virtuelles éducatives : pour quelle éducation ? pour quelle culture ? 1 2 3 4 5 6 7 8 9

pied de l’estrade, les drapeaux qui célèbrent l’arrivée au pouvoir du président de la République sont bleu, blanc, rouge mais aussi rouge, blanc, vert. Des drapeaux algériens sur la place de la Bastille. Le lendemain matin, sur les ondes de France Info, Louis Aliot, directeur de campagne et compagnon de Marine Le Pen, s’offusque de ces manifestations de joie. « J’ai été hier assez surpris de voir autant de drapeaux étrangers saluer la victoire de monsieur Hollande. Ce sont aussi des drapeaux étrangers

amateurs assurent que la ville de Bourganeuf, en Creuse, a vu passer l’abominable homme des neiges. À la recherche du yéti de Bourganeuf ■ THÉORIE Il existe des scientifiques très sérieux qui restent ouverts quant à l’existence du yéti. C’est le cas du paléontologiste Yves Coppens, qui participa à la découverte de l’australopithèque Lucy. Selon une hypothèse qu’il a formulée plusieurs fois, notamment pour Rhedae Magazine, l’homme des neiges pourrait être un descendant du gigantopithèque, un grand

commencent à se trémousser dans leurs fauteuils. Ce qui vient d’être dit ne leur plait visiblement pas. L’universitaire continue la critique de ce qu’il nomme le “ système français ”. - “ Ici, on bricole pour coller à des subventions, ce n’est pas le cas partout, en Suède par exemple, les associations mettent en place des produits. Le territoire, c’est fondamental pour nous, mais il faut que la promotion ne se fasse pas sur le territoire, mais sur des produits. Ça suffit le discours sur le territoire