Calcul Douane Et Transit

PRÉPARATION ET LA RÉALISATION D’UNE EXPÉDITION L’expédition domicile / domicile La chaîne des opérations physiques et documentaires Les risques transport et l’assurance sur facultés CAS PRATIQUES L’empotage d’un conteneur maritime Cotation conteneur Calcul d’un prix de vente en fonction de l’incoterm retenu ISTELI Mastère 1ère année - Le transport maritime - 2 P. CAURO / ACT LE TRANSPORT MARITIME DOCUMENTATION Le transport maritime Le transport maritime par lignes régulières L’affrètement

Introduction ……………………………………………………………………………... …... 6 1 ère partie : les connaissances de base de la réglementation douanière et de la convention MAROC- UE A- les connaissances de base de dédouanement à l’import ………………………...….… 8 1- Le déclarant en douane ……………………………………………………….… 8 2- Les Régimes douaniers ……………………………………………………….… 9 3- Les déclarations douanières ……………………………………………... ……. 11 a- La déclaration sommaire ………………………………………………. 11 b- La déclaration en détail DUM ………………………………... …….... 12

représenteront l'entreprise sur le salon. Présentez un budget de prospection pour ce salon. Vous distinguerez les frais de préparation du salon, les frais de séjour (voyage, hébergement et repas) ainsi que les frais liés au stand. Vous détaillerez les calculs effectués. L'entreprise réalisant habituellement une marge de 20 % sur ses ventes, calculez le chiffre d'affaires hors taxes à réaliser pour rentabiliser cette opération. L'entreprise FESTILIGHT a souscrit, pour la première fois, une assurance prospection

   Code des douanes et impôts indirects relevant de l’administra­tion des douanes et impôts indirects approuvé par le dahir portant loi n° 1-77-339 du 25 chaoual 1397 (9 octobre 1977), tel qu’il a été modifié et complété (1)   TITRE PREMIER PRINCIPES GENERAUX CHAPITRE PREMIER Généralités Article Premier - Au sens du présent code et des textes pris pour son application, on entend par : a) "territoire douanier" : le territoire national y compris les eaux territoriales ; b) “territoire assujetti”

l’assimilation des réajustements permanents qui interviennent dans la gestion des régimes économiques et la faculté de concilier les impératifs d’un contrôles des procédures. Le nombre important d’instructions régissant la matière (code de douane, tarifs des de douane, les lois particuliers, les circulaires, notes…), leur éparpillement et les écarts fréquents dans leur application au niveau de services extérieurs sont parfois sources de difficultés pour les agents et de désagréments pour les opérateurs

l’administration des douanes et impôts indirects Section1 : Présentation, rôle et organisation de l’ADII I- Présentation de l’ADII ………………………………9 II- Organisation de l’ADII………………………………9 1- Les directions………………………………………9 2- Les services extérieurs……………………………..11 1- Le territoire douanier………………………………12 2- Le territoire assujetti……………………………….12 3- Le rayon des douanes………………………………12

Z Chapitre I : l’administration des douanes et impôts indirects Section1 : Présentation, rôle et organisation de l’ADII III- Présentation de l’ADII ………………………………9 Organisation de l’ADII………………………………9 1- Les directions………………………………………9 2- Les services extérieurs……………………………..11 III- Champs d’application de l’action de l’administration.12 1- Le territoire douanier………………………………12 2- Le territoire assujetti……………………………….12 3- Le rayon des douanes………………………………12 Section2 : Régimes douaniers

Vous contactez votre commissionnaire qui établit une cotation sur Los Angeles en date du 6 janvier ANNEXE 5 Travail à faire : 2.1 Rédiger la demande de cotation adressée par fax le 5 janvier à votre commissionnaire habituel, la société TRANSRAP 2.2 Calculer le prix CIP Los Angeles sachant que le prix EXW Oyonnax d’une monture est de 49,20 EUR ? En déduire le prix en USD par monture. 2.3 En tenant compte des informations qui vous sont communiquées en ANNEXE 6, rédiger la facture Proforma à adresser au

en marchandises pour leur importation et leur exportation, la palette de ses prestations est bien plus importante : Le transitaire, aujourd'hui, est : Entrepositaire et logisticien, Gestionnaire de trafics triangulaires "Cross trade" Agent en douane, Agent IATA et/ou maritime. Il peut être également : Emballeur et/ou Déménageur, Transporteur, Gestionnaire d'expositions internationales, Spécialiste des envois valeurs et oeuvres d'art. Il s'occupera sur demande de ses clients : de négocier

prépare les documents à transmettre au transitaire pour embarquement des marchandises à partir du booking du jour. Le dossier d’expédition en question doit contenir des documents dont l’ordre d’émission est le suivant : ▪ Un ordre de transit (annexe 14) ▪ Une demande de chèques (annexe 15) pour les taxes et redevances gouvernementales relatives à l’expédition envoyée au service Comptabilité qui émet les chèques. Ces chèques sont ensuite envoyés à des organismes tels que la Bourse