Calcul Douane Et Transit

EXPOSE DES MOTIFS A- SUR LE CODE DES DOUANES Dans le cadre des réformes législatives initiées pour la Loi des Finances 2011, l’Administration des douanes a déterminé deux axes stratégiques pour faire face aux impacts de la crise actuelle, dont : 1 La sécurisation des recettes : Dans ce contexte, il a été procédé à la modification des dispositions relatives à la valeur en douane afin d’asseoir au niveau national le principe consacré par l’Accord de l’OMC concernant le renversement de

groupe multinational, elle est l’un des plus grands sous-traitants de câbles pour l industrie. Raison sociale : Leoni Waring système-mateur sud Siège sociale : zone industrie de mateur route de Bizerte Le secteur d’activité : industrielle Code douane : 920460B Matricule fiscale : 10489w/A/M/000 Statut juridique : la société Leoni Tunisie est une société a responsabilité limité (SARL) Le site Leoni sud est de superficie totale : 84000m carré Nombre ou pourcentage Employés 1425 Directs 855

montant exporté s’est ainsi établi à près de 126 milliards de dirhams en 2011 au lieu de 66 milliards de dirhams en 2000. Exportations de biens Exportations de services *Produits Mécaniques Électriques et Électroniques Source : Office des Changes, calculs du DCE Au cours de la période 2007-2011, l’évolution des importations a été énormément impactée d’un côté, par des chocs extérieurs relatifs à la flambée des cours de l’énergie et des produits alimentaires et de l’autre, par la dynamique de croissance

Dédouaner des marchandises à l’import ou à l’Export consiste à : • les conduire et les présenter dans un bureau de douane, ou dans des lieux désignés par l’administration des douanes en cas de dédouanement à domicile ; • déposer une déclaration en détail pour leur assigner un régime douanier (mise à la consommation exportation en simple sortie, régimes économiques en douane) ; • payer ou garantir les droits et taxes exigibles ; Produire les titres et tout autre document éventuellement

INTRODUCTION GENERALE CHAPITRE I : LE CONTRAT COMMERCIAL (INCOTERMS) CHAPITRE II : LE CONTRAT DE TRANSPORT I Les linerterms II- Les documents III- La tarification CHAPITRE III : LE CONTRAT D’ASSURANCE I. Les différents types de police II- Le calcul des indemnités III- Les types de garanties CHAPITRE IV : LES INTERMEDIAIRES DU TRANSPORT ET DE LA LOGISTIQUE I- LE CADRE JURIDIQUE II- LE CADRE PROFESSIONNEL CHAPITRE V : Le recours aux prestataires extérieurs II. Les différents prestataires

logiciel libre « OpenERP » pour lequel elle peut développer des besoins spécifique pour chacun d’entre eux. Au cours de ce stage, mon travail a consisté à comprendre le fonctionnement de l’OpenERP, et à concevoir et développer un module de gestion de transit à l’aide de l'ERP open source OpenERP. Ce stage m’a aussi permis de mieux comprendre comment fonctionne une société de services et comment une SSLL peut vivre du logiciel libre. Mots clés : ERP open source OpenERP ; Framework OpenObject ; Python

arrivages :.................................................p : 37 IV/Transit :………......................................………………………………..p : 37 D/-Section N° VI : LES TACHES EFFECTUEES : I/Service budget et comptabilité................................................................p : 40 II/service Achats........................................................................................p : 45 III/ Transit……………………………………………………………..… p : 46 IV/ BPCS……………………………………………………………….

19 III- Exploitation du bureau de ville 25 IV- Les agences de voyages et les bureaux de tourisme 25 V- Autres auxiliaires 26 Chapitre 3 La douane 31 I- Contrôle des changes et contrôle des marchandises 31 II- Administration des douanes et Les documents douaniers. 32 III- Les relations transporteurs-douanes et les relations des auxiliaires de transports-douanes 36 IV- Les magasins généraux et les aires de franchise 39 Chapitre 4 LA manutention 40 I- Généralités 40 II- Le système du poste d'accostage

répondre aux attentes du management de la société. 4. Le choix de la période Le choix de la période de référence à constitué une étape très importante avant le commencement des calculs des coûts et la mise place du système de comptabilité analytique. La société UNIVERS nous à laissé le choix de la période pour calculer le coût de revient, cependant le choix était soit de travailler sur les charges annuel, semestriellement, trimestriellement, mensuellement. par exemple l’élimination de la période

des travaux. Cautions en douane : Ce sont des cautions délivrées à un client pour lui permettre de différer ou de suspendre les droits de douane. On distingue les cautions suivantes : le crédit d’enlèvement, l’admission temporaire, l’importation temporaire, l’exportation temporaire, l’obligation cautionnée, la caution de transit (acquit à caution). - Crédit d’enlèvement : pour permettre à un client de prendre possession de sa marchandise après visite de celle-ci par la douane (contrôle de conformité)