Cadre Juridique De La Profession Bancaire Au Maroc

............................................................................... 5  Partie I : LA REFORME DU SECTEUR BANCAIRE  ...................................................................................... 7  . Chapitre I : L’aspect organisationnel du système bancaire marocain  ................................................ 7  . Section I : La structure du système bancaire  .................................................................................. 7  . A‐  Les autorités de tutelle 

A mes respectables tuteurs ******************** Je dédie ce modeste travail témoignant d’une dette de reconnaissance I. Introduction………………………………………………………………… a) Le secteur bancaire……………………………………………………………………… b) Présentation de la SGMB…………………………………………………………………. Analyse de l’offre Clientèle Particulier &Professionnel Offre Particuliers Les Comptes : Les Cartes : Les Crédits : Les Packages : Assurances :

THEME : Les devoirs généraux du banquier entre responsabilité contractuelle et délictuelle : cadre du droit Marocain face au droit Français. La problématique du thème : Les devoirs généraux du banquier étant d’origine prétorienne, l’analyse des décisions jurisprudentielles enseigne l’interventionnisme du juge pour imposer en sus de ce que les parties ont voulu dans le contrat, d’autres obligations dites accessoires aux obligations contractuelles principales. C’est de cette attitude prétorienne

Lycée qualifiant AL KHANSAA Département BTS Gestion PME / PMI Royaume du Maroc Ministère de l’Education Nationale De l’enseignement supérieur De la formation des cadres Et de la recherche scientifique Mini projet réalisé au sein de l’entreprise : Sous thème : LA DECLARATION DE LA TVA REALISE PAR  :

Partie : Historique……………………………………………………………………….. Fiche technique………………………………………………………………….. Organigramme…………………………………………………………………... Mission de la CAM……………………………………………………………… Taches fonctionnaires…………………………………………………………… 2ème Partie : Produit bancaire offert par le CAM…………………………………………… Crédit offert par CAM………………………………………………………….. Bancassurance…………………………………………………………………… Monétiques : Type de carte offert par CAM………………………………….. 3ème Partie : Tâches effectuées ………………………………………………………………

...11 IV. Les types de comptes …..………………………………………………...........................11 Partie II (les produits de la BMCE) I . Les produits de la bancassurance…………………………..…………………………….15 II. Les produits monétiques (les cartes Bancaires)………………………………………………16 1. Les cartes de retrait locales….……………………………………………........17 2. Les cartes de retrait et de paiement locales…………………………………....17 3. Les cartes de retrait et de paiement internationales………………………

e-commerce au Maroc Quelques difficultés de mesure du commerce électronique au Maroc L’idée de ce sujet remonte à l’été dernier au moment où un membre de la famille, étudiant en France, était avec moi et voulait repartir à cause de la rentrée universitaire. [pic] Une fois qu’il a décidé de partir, c’est évident qu’il avait besoins du billet d’avion. Je lui ai proposé de le déposer en centre ville pour la réservation ou le paiement chez l’agence de la compagnie aérienne. Il m’a répondu calmement

0Cour de droit bancaire, la reglementation financiere et bancaire. La BANQUE: coeur eco nationale, gère les dépots / epargne / distribue crédit / organise paiements / anime et encadre les marchés financiers. Obligation légale: art 18 code de commerce > "tout commerçant, pour les besoinsde son commerce, a l'obligation d'ouvrir un compte dans les établissements bancaire." Intermédiaire entre offreurs et demandeurs de capitaux. Réponds besoins de la clientèle: SECURITE (risque perte) / COMMODITE

Microsoft PowerPoint - Droit bancaire 1Professeur Oualji ImaneDéfinition: Le droit bancaire est l’une des branches du droit les plus anciennes mais aussi l’une des plus modernes. Car la fonction de paiement et de crédit, consubstantielle à l’activité est ancestrale  Le droit bancaire est une matière vaste et complexe qui touche de près le commerce de l'argent.  Les objectifs pédagogiques de ce module sont au nombre de deux :  – Cerner les professions, les marchés et les techniques de

l’ensemble des composantes de la politique économique. La fiscalité, en tant que composante essentielle de cette politique, ne peut échapper à cette règle. Cependant, et avec la détérioration de la situation économique au niveau mondial, le Maroc, comme plusieurs pays du tiers mode, a choisi l’endettement auprès du système financier international, et ce malgré les courtes périodes de remboursement et l’élévation des taux d’intérêts. Le pays s’est trouvé devant l’impossibilité d’honorer ses