Brevet Lettres

donnant par exemple). Ces droits de propriété peuvent prendre différentes formes : reconnaissance de la possession d'un bien (terrain ou maison par exemple), mais aussi d'éléments plus abstraits liés à la propriété intellectuelle (brevet, marque déposée). Brevet Titre de propriété sur une invention assurant à l'inventeur une protection contre toute imitation et lui réservant l'exclusivité de l'exploitation industrielle. Afin de vérifier que les règles sont bien respectées, plusieurs instances

PRIMAIRES 1980- 1987 : Ecole d’Application d’Akébé I (CP1_ CM2). III- ETUDES SECONDAIRES 1987- 1995 : Cours Secondaire AMBOURHOÜET (1ere A1). IV- DIPLÔMES OBTENUS Certificat d’Etudes Primaires Elémentaires (C.E.P.E.) en 1987 Brevet d’Etudes du Premier Cycle (B.E.P.C.) en 2008. V-ETUDES PROFESSIONNELLES 1996- 2998 : Vendeuse en Pharmacie Cours Principal d’Avenir (C.P.A.), Libreville 1998- 1999 : Cours de Comptabilité à l’Ecole Consulaire, Libreville

l’entreprise et lui permet de répondre à des appels d’offre internationaux. 4. Repérez les solutions de différenciation adoptées par DOUBLET pour obtenir de réels avantages concurrentiels. - Différenciation par le produit n . . . m Innovation /exclusivité (Brevet) Durabilité (Test en soufflerie / résistance aux vents , aux UV . ..) Praticité (Système de fixation) Design (Recherche esthétique, ex : mobilier urbain) .a Niveau de sécurité . - Différenciation par le service n . . . . . . ; ..a. Etude ingénierie

Angleterre en 1819 à l’âge de 83 ans. II. Découvertes James Watt a fait de nombreuses découvertes, certaines sont peu importantes et peu connues. Mais une de ses principales découvertes est la machine à vapeur avec un condenseur dont il dépose le brevet en 1769. Il a aussi contribué à la découverte de la composition de l’eau. III. a Présentation d’une de ses découvertes Nous avons choisi de présenter l’invention de la machine à vapeur avec condenseur car c’est sa principale invention et c’est celle

Baton 1.1 COMPETITIVITE ET CREATIVITE (16h) 1.1.1 Paramètres de la compétitivité (1ère, Niveau 2) Importance du service rendu (besoin réel et besoin induit) Innovation (de produit, de procédé, de marketing) Recherche de solutions techniques (brevets) et créativité, stratégie de propriété industrielle (protection du nom, du design et de l’aspect technique), enjeux de la normalisation Ce qu’on attend de l’élève : Importance du service rendu (besoin réel et besoin induit) Identifier pour un produit

pas parce qu’il se réjouit de son éternité ou de son confort médical ! Non, il se préoccupe des bénéfices économiques de sa production de savoir. S’il trouve vite, il aura le monopole de sa trouvaille car, eh oui, il y a les brevets. Lorsque vous trouvez, vous déposez un brevet pour montrer à toute la société que vous avez trouvez et que, « pas touche » ! Ce que j’ai trouvé, ça m’appartient, et tous ceux qui veulent utiliser ce que j’ai trouvé, par ici la monnaie ! Encore une question de propriété

fiscal. La quote part ne concerne que les cessions au sens strict, elle ne concerne pas les dépréciations. Taux à 15% : Produits net de la concession de brevets d’inventions brevetable et de procédés de fabrication industriels PVLT sur la cession de brevets, d’inventions brevetable et procédés de fabrication (détention >= 2 ans sauf pour un brevet créé ou acquis à titre gratuit. VI- déclaration des résultats A/ régimes d’imposition Régimes Activité de vente et fournitures de logement Activité

différents cas possibles. La contrefaçon se définit comme la reproduction, l’imitation ou l’utilisation totale ou partielle d’un droit de propriété intellectuelle sans l’autorisation de son propriétaire. Il peut s’agir d’une marque, d’un modèle, d’un brevet, d’un droit d’auteur, d’un logiciel, d’un circuit intégré ou d’une obtention végétale. On assimile aussi à de la contrefaçon les atteintes portées aux droits voisins (par exemple les droits des artistes-interprètes) et aux Appellations d’origine (AO)

alors que les entreprises d´ej`a en place n’ont pas `a l’assumer. Un brevet est un exemple de barri`ere ` a l’entr´ee durable. Aux USA, la loi prot`ege l’inventeur pendant 17 ans ; en France, le brevet dure 20 ans. Les autres entreprises doivent lui payer des royalties pendant cette p´eriode si elles veulent utiliser la technologie. Par ailleurs, une entreprise install´ee a le droit d’interdire ` a quiconque d’utiliser son brevet, elle peut donc bloquer l’entr´ee. Concernant les logiciels, ceux-ci

mais qui est presque tombé dans l’oubli. Scientifique en avance sur son temps, il est un des plus grands génies du 19 ème siècle. On lui doit le courant alternatif, la radio, le tube fluorescent, le contrôle de la distance et la robotique. Il a fait breveter plus de 700 inventions. Homme conscient de l’impact et des conséquences de ses inventions sur la civilisation, ses découvertes sont toujours au cœur des recherches scientifiques. Pourquoi n’a-t-il pas été reconnu ? Nikola Tesla était un solitaire