Brevet Francais 2006

BISCAY Céline – MOLUS Pascale – OLIVAN Laure Le groupe Michelin, équipementier de pneumatiques Master 1ère Année Management et Systèmes d’Information Année universitaire 2006/2007 INTRODUCTION Il est pertinent pour une entreprise de se demander quelles sont intrinsèquement les chances qu’elle possède d’assurer sa pérennité dans son secteur. L’analyse menée dans le cadre d’un diagnostic stratégique permet de répondre à cette problématique. Appliquée au groupe Michelin, il s’agira de procéder

techniques (OST, 2008), qui analyse trente domaines technologiques de la France pour l’année 2006, indique que, dans le système des brevets européens, la France est la plus spécialisée dans le domaine «spatial-armement» (part mondiale6 de 12,1% et indice de spécialisation technologique7 de 2,21), devant le domaine «transports» (part mondiale de 10,4% et indice de spécialisation de 1,89). De plus, entre 2001 et 2006, l’indice de spécialisation dans le domaine «spatialarmement» a crû de 29%, marquant l’importance

s'étend à travers le monde, notamment avec la pose du premier câble transatlantique en 1865, une nouvelle technique voit le jour sous le nom de "télégraphe parlant". Le 14 février 1876, l'Américain d'origine anglaise Alexander Graham Bell dépose un brevet pour un système de transmission de la voix. Quelques heures plus tard, son compatriote Elisha Gray fait de même. Ce sont les recherches menées à partir de 1870 pour transmettre simultanément plusieurs messages sur la même ligne du télégraphe (inventé

Cas Lafarge : Lafarge est un groupe français spécialisé dans la production de plâtre, de ciment et de béton. Actuellement, l’entreprise est leader mondial des matériaux de construction. Elle vend et fabrique dans le monde entier. Elle emploie 70 000 collaborateurs dans 70 pays dont 1300 chercheurs. A titre d’information, le chiffre d’affaire du groupe en 2007 est de 17,6 milliards d’euros et son résultat net est de 2,2 milliards d’euro. Dans son orientation stratégique, plusieurs problèmes apparaissent :

depuis 1991 dans le code de la propriété intellectuelle. C'est un code qui n'est pas figé car les textes réglementaire évolue est sont complété par une jurisprudence. Elle alimenté par la doctrine dans le domaine de la PI. 1968 le droit français des brevets 1961 le droit des marques Actuellement on est dans un droit nouveau , c'est à dire tout ce qui est liée au base de donnée , cybersquating En 1990 le patrimoine de l'entreprise est composé 2/3 de matériel et 1/3 de matériel 10 15 plus

Joly Les PME déposantes de brevets en France : caractéristiques et évolutions récentes Dans une économie fondée de plus en plus sur la connaissance, la propriété industrielle est devenue un enjeu primordial1. Le poids croissant des actifs immatériels dans l'économie, le développement des entreprises ou encore la lutte contre la contrefaçon en illustrent quelques uns des aspects. De même plusieurs mesures récentes ou en projet s'attachent à renforcer la place du brevet. Or, bien quelles soient majoritaires

Les origines de la normalisation comptable internationale: le rôle des français et des américains Dr. Jean-Guy DEGOS Président du jury français du diplôme d'expertise comptable, Member of the American Academy of Accounting Historians CRECCI Université Montesquieu – Bordeaux IV, France Résumé 27 Oó©dG ` ` 2006 ådÉãdG π°üØdG ` ` RÉÛG Ö°SÉÙG Le Liban, plus que tout autre pays du Moyen-Orient, a suivi le modèle proposé par la France en matière de normalisation en général et de plan comptable

bourses doctorales et post-doctorales.  Les projets candidats seront évalués par les groupes d’experts de chaque discipline. Les projets retenus seront évalués : tous les éléments habituellement mesurables seront pris en compte (publications, brevets, créations d’entreprises et d’activités nouvelles,…). En plus de ses propres activités de financement, le NCN devra encourager le financement privé d’activités de recherche et participer à la dissémination de la culture scientifique. La création

r&d des pme en france......................................................................................... p. 209 3. utilisation du cir par les entreprises en 2010...................................................... p. 216 4. publication de brevets en 2011 : place des pme et eti ................................ p. 224 5. pme et eti dans les pôles de compétitivité ................................................................. p. 232 6. création d’entreprise innovante .....................

sont trop anciens pour faire l'objet d'un brevet. La quantité et le contrôle d'étiquetage des produits sous AOC répondent à un cahier des charges validé, en France, par l'INAO (Institut national des appellations d'origine) dépendant du Ministère de l'Agriculture et en Suisse par l'OIC (l'Organisme Intercantonal de Certification) dépendant de l'OFAG (l'Office fédéral de l'agriculture). L'appellation d'origine contrôlée (AOC) est un label officiel français, marocain ou suisse de protection d'un produit