Brevet Blanc N 2 2012 2013

Liberté qui occupait l’opinion mondiale.» Jean-Denis Bredin La liberté dans tous ses états - 1ere bac sciences de gestion, sciences économiques et de gestion et ingénieur de gestion- Thème 1 : La gestion des marchandises jeudi 20 septembre 2012 Chapitre 1: L’objet et le droit : De la conceptualisation • Sur terre, il y a un nombre infini de marchandises et de services que l’on peut vendre (des services ne peuvent être prestés que grâce à un objet) • Toutes ces opérations sur les objets

reproduction est autorisée. Toute utilisation ou reproduction des photos nécessite l’autorisation préalable des détenteurs des droits d’auteur. Printed in Germany Imprimé sur papier blanchi sans chlore 12 leçons sur l’Europe par Pascal Fontaine Sommaire 2 page 4 page 10 page 14 L’Union européenne: pourquoi? Dix grandes étapes Élargir l’Union et resserrer les liens avec nos voisins page 44 page 48 page 52 L’euro Développer une économie fondée sur la connaissance et l’innovation L’Europe des citoyens

très puissantes. 50 ans après son entrée en vigueur, on s’est posé la question de la suite, la disparition de la CECA a été admise, elle a disparu le 23 juillet 2002, les compétences de la CECA ont été complètement absorbée par l’Union Européenne. 2. La Communauté Economique Européenne et la Communauté Européenne de l’énergie atomique. La France par le biais de Monnet propose sur le même modèle un projet de communauté européenne de défense, CED. Cette CED n’a jamais existé car la France fait échouer

(27). * Fondée sur un principe d’attribution des compétences qui lui interdit d’exercer des compétences en dehors de celles prévues par le traité. C) Les spécificités de l’UE 1) L’intégration Les OI peuvent être classées en 2 catégories : * D’intégration : elles supposent un réaménagement de la souveraineté des Etats. L’intégration peut se définir comme un processus par lequel les Etats transfèrent des compétences à une organisation qui va ê indépendante en partie d’eux-mêmes

Novembre 2012 Page 1 Le système fiscal marocain, développement économique et cohésion sociale SOMMAIRE Liste des abréviations Liste des auditions et pays de Benchmark Introduction IIIAperçu historique sur le système fiscal marocain Architecture générale du système fiscal marocain a. Liste des principaux impôts et taxes au Maroc b. Structure des recettes fiscales IIIDépenses fiscales et subventions budgétaires A. Les Dépenses fiscales : 1. Structure des dépenses fiscales : 2. Principaux

personne dérive du latin persona, lui-même dérivé d’un terme étrusque qui désignait le masque de théâtre ; persona est le substantif correspondant au verbe persono, résonner, retentir à travers (V. L. Silance, La personne juridique, réalité ou fiction ?, n°2, in Présomption et fictions en droit, Travaux du CNRL, p. 278, publiés par Ch. Perelman et P. Foriers, Bruylant Bruxelles 1974). La première utilisation du terme en français remonterait au XIIe siècle. Par extension, il a désigné l’homme dans son activité

FOND / 15 pts Groupe 1 : la démarche (note sur 7) • Qualité de la démarche, rigueur et méthode • Qualité des sources et de la recherche documentaire • Esprit critique et capacité à interpréter les données recueillies Groupe 2 : la réflexion (note sur 8) • Qualité de l’analyse • Maturité de la réflexion, capacité d’interprétation et d’anticipation • Ouverture d’esprit et hauteur de vue FORME (au-delà de la conformité au cahier des charges) / 5 pts • Inventivité

Séquence 6 – HG00 1 Séquence 6 Géographie Sommaire 1. L’Amérique : puissance du Nord, affirmation du Sud 2. L’Afrique, les défis du développement 3. L’Asie du Sud et de l’Est : les enjeux de la croissance Dynamiques géographiques des grandes aires continentales © Cned - Académie en ligne Séquence 6 – HG00 3 1 L’Amérique : puissance du Nord, affirmation du Sud Plan du chapitre : traitement de la problématique Notions clés Repères A- Le Bassin Caraïbe : interface américaine, interface

fiscal et à la théorie générale de l'impôt, collection système (beaucoup plus synthétique) Pierre BELTRAME, la fiscalité en France, éditions Nathan (très synthétique) COZIAN et DEBOISSY, fiscalité des entreprises (titre trompeur), édition 2012-2013 Revue droit fiscal, éditions jurisclasseur Revue de jurisprudence fiscal, éditions Francis Lefèbvre Introduction : Le droit fiscal est généralement défini comme la branche du droit qui étudie l'ensemble des règles juridiques relatives

1re EDITION ISBN 978-2-916140-11-7 REFERENTIEL COMPTABLE SPECIFIQUE DES SYSTEMES FINANCIERS DECENTRALISES DE L’UMOA - Version allégée ref compt sfd annexes ok_bo:Mise en page 1 27/07/09 16:46 Page218 ref compt sfd ALLEGEE okxxl bo:Mise en page 1 17/11/09 10:07 Page1 REFERENTIEL COMPTABLE SPECIFIQUE DES SYSTEMES FINANCIERS DECENTRALISES DE L’UMOA VERSION ALLEGEE 1re Edition ref compt sfd ALLEGEE okxxl bo:Mise en page 1 17/11/09 10:07 Page2 Référentiel Comptable Spécifique des Systèmes Financiers