Bourse De Paris Cas N 15

accidents et la mise en place des réformes) 5 2) LES ACTEURS & ORGANISATION 8 II) La liquidation (règlement - livraison) 13 1) Différents circuits 13 2) Les risques : 14 3) Le GROUPE des 30 14 III) FORMES & IDENTIFICATION 15 1 - ALLEMAGNE 15 2 - ESPAGNE 16 3 - ITALIE 16 4 - JAPON 16 5 - L’EUROMARCHE 17 6 - LE ROYAUME-UNI 17 7 - LES ETATS-UNIS 18 IV) La CONSERVATION & les OST 18 1) CAHIER des CHARGES du DEPOSITAIRE (FRANCE) 18 2) EUROCLEAR France

Nicolas Mennesson DESS DJCE Juriste d’affaires Université Paris II Panthéon-Assas 2006-2007 Sous la direction du Professeur Michel Germain LE CONTENTIEUX DES SANCTIONS DE L’AUTORITE DES MARCHES FINANCIERS L’université Panthéon-Assas Paris II droit-économie-sciences sociales n’entend donner aucune approbation, ni improbation, aux opinions émises dans ce mémoire. Ces opinions doivent être considérées comme propres à leur auteur. 2 Sommaire Introduction p. 4 Première partie

Michelin au PluS PRÈS De SeS acTionnaiReS 36 — La vie du titre 37 — Capital et actionnariat 38 — Données boursières 39 — Données par action 40 — Une équipe de spécialistes 42 — Les modes de détention 43 — Le nominatif pur : modalités 44 — Les ordres de bourse au nominatif pur 46 — Les frais 47 — Les donations et successions 48 — La fiscalité 50 — À la rencontre de nos actionnaires 52 — le kit d’information de l’actionnaire 54 — L’actionnariat salarié 56 — Le comité Consultatif d’Actionnaires 58 — L’Assemblée

(B+C/B+C+D) Part des fonds propres (en %) (A+B/E) 37 64 45 64 72 70 Source : Dominique Plihon, "La révolution du capitalisme français". DOCUMENT 2 La fonction première de la Bourse consiste d'abord et avant tout à assurer la "liquidité des placements financiers". Grâce à la Bourse, l'acquéreur d'actions ou d'obligations sait qu'il peut, à tout moment, les revendre: ses fonds ne sont donc pas immobilisés à vie. L'épargne peut ainsi s'orienter plus facilement vers des placements

de la loi de novembre 1994 portant réorganisation du marché financier qui est venue compléter le train de réformes démarré en 1988 Cette loi a créé la nouvelle autorité de régulation, le Conseil du Marché Financier (équiv. COB, SEC), la nouvelle Bourse et le Dépositaire Central. Les aspects fonctionnels et techniques de cette réorganisation se sont appuyés sur l’expérience de places financières développées, notamment par l’adoption d’un système de cotation électronique et le renforcement de la

et fonctionnement du marché financier Le marché financier représente la bourse : lieu où s’échange des produits financiers spécifiques. La bourse a été créée : pour financer les investissements c’est-à-dire mutualiser entre plusieurs personnes physiques ou morales, ce qu’une seule personne ne pourrait pas financer recherche de gain : pouvoir faire un placement qui rapporte un taux qu’on juge intéressant, c’est le cas lorsqu’on achète des actions déjà émises permet de diversifier une épargne

Euronext 100, EuroStoxx 50, Eurotop 100, NextCAC 70, Stoxx 50 Marché : Eurolist compartiment A Place de cotation : Euronext Paris Eligibilité SRD : Oui Eligibilité PEA : Oui Cotés sur Euronext Paris (NYSE-Euronext), les titres Total SA figurent au CAC 40 et leur poids dans cet indice boursier est de 12,51 % (avril 2010). 1. Variation du cours de bourse sur le premier trimestre de l’année (du 01/01/10 au 30/09/10) • 4 janvier : 39,64 • 1er fevier : 38,63 • 1 mars :

toujours d’avoir une vision globale des différents impacts IFRS. Par ailleurs, les impacts boursiers des informations IFRS communiquées sont restés limités. En particulier, il ne semble pas exister de relation directe entre l’évolution du cours de bourse et le montant des impacts chiffrés communiqués. A noter également que depuis la présentation des résultats semestriels 2004, la communication IFRS des sociétés du CAC 40 s’est largement renforcée. De manière générale, les pratiques observées restent

INTRODUCTION Les valeurs mobilières sont des titres négociables interchangeables et fongibles, ils peuvent être cotés en bourse. Les deux grandes catégories de valeurs mobilières sont les actions et les obligations. Mais il y en existe d’autres telles que les certificats d’investissement et les bons de souscription. Pour l’application du règlement général, le terme de valeurs mobilières s’entend d’un ensemble de titres de même nature, cotés ou susceptibles de l’être, issus du même émetteur et conférant

nombre infini de ménages américains, attirés par l’euphorie boursière, se sont mis a placer leurs épargne dans le marché boursier américain (Wall Street). Plus que ca, il y certains ménages qui ont emprunté de l’argent pour aller le placer dans la bourse. Les entreprises américaines ont tiré profit de cette situation et ont pu financer leurs investissements. En plus, avec la globalisation financière, les mouvements de capitaux a l’échelle mondial et la création d’un marche financier mondial