Bipartisme Usa

majoritaire. *les USA ont amenés, l’Etat fédéral, le régime présidentiel (régime contrôlé) et la notion de Constitution. *la France a conceptualisé le principe de souveraineté et d’Assemblée, le régime présidentialiste (le président a + de pouvoirs qu’aux USA) et l’ Etat centralisé. Ces 3 pays sont les pays fondateurs du droit Constit B. Expansions, différences et développement du droit Constitutionnel 1. Les étapes de la Constitutionnalisation a. L’’indépendance des USA : 4/7/1776 1ère Constitution

Gouvernement… -    Assurer la protection des droits de la minorité politique contre les risques d’oppression de la majorité Ces fonctions varient selon les pays considérées. Historiquement, la justice constitutionnelle s’est développée d’abord aux USA dés le 18ème siècle puis en Europe dés les années 1920. Aujourd’hui on distingue 2 grands modèles : -    Modèle américain de justice constitutionnelle -    Modèle européen de justice constitutionnelle Chapitre 1 : Les modèles de la justice constitutionnelle

d'idéologie libérale prédominante selon laquelle il convenait de limiter le plus possible les contraintes extérieures pesant sur l'individu. Les partis de cadres spécialisés constituent le type de parti moderne. Ils sont nés en Europe Occidentale et aux USA au XIX° siècle à la suite du développement des élections. Ce fut des coalitions de députés plus ou moins organisés. Avec l'extension du droit de vote se formèrent des comités électoraux dont la liaison avec les groupes parlementaires donna la naissance

juridictionnel : la chambre des lords était aussi la juridiction suprême en Grande Bretagne interviennent alors les pairs à vie qui forment un comité judiciaire. La loi de réforme constitutionnelle de 2005 (constitutionnal reform act) : Crée la Cour suprême aux USA mise en place depuis le 1er octobre 2009, elle remplace la chambre des lords dans ses fonctions judiciaires en tant que juridiction la plus haute de l’état. La Cour est aussi juridiction de dernière instance en tout matière qui relève de la loi. Les

l’opposition ne bénéficie pas d’un statut particulier. C’était le cas en France sous la IIIème et IVème République. Dans d’autres pays comme le canada, l’opposition a une place centrale dans le fonctionnement des institutions. C’est le cas également aux USA. 4) Le statut du chef de l’opposition S’agissant du statut de chef de l’opposition il convient de rappeler, s’agissant de la France de la vie politique française, le chef de l’opposition n’a pas véritablement un statut. En effet sou la Vème république

entourent ne sont responsables devant les assemblées, et la constitution le confirme. Le congres ne peut pas pour des raisons politique mettre fin au mandat du président avant sa fin. - Sur le plan pénal, il en est autrement. La constitution de 87 des USA engage la responsabilité pénal du président art 2 section 4 de la constitution de 87. Le président peut être destitué de ses fonctions selon une procédure en deux temps: 1 une mise en accusation 2 une condamnation qui peut être pour trahison,

Au début des années 50, 1/3 de la population mondiale appartient au bloc communiste. La décennie 20, c’est l’apogée du modèle Soviétique, ainsi que la décennie 60. II/ Le modèle Etatsuniens 1) Les fondements  La constitution de 1787. Les USA ont été une colonie du Royaume-Uni. Ils sont devenus indépendants en 1783. Il y a totale séparations des pouvoirs: ° Président élu pour 4 ans = pouvoir exécutif ° Le congrès élu pour 2 ans (chambre des représentants), le Sénat, élu pour 6ans = pouvoir

Le conseil constitutionnel Fin du td sur la 6ème république : relire les articles de chedquelle. Pk changer la constitution, pour permettre à l’exécutif de gouverner. Suffrage universel direct : Avantage : légitimité, bipartisme, élection populaire( + de participation), caractère démocratique. Régime parlementaire classique : premier ministre légitime par la majorité de député qui le soutient. Régime présidentiel : président doit travailler avec le congrès. Election présidentielle permette

locales (article 72 de la Constitution). Il faut lire cet article jusqu'au bout. c) Le fédéralisme → grosse minorité des états du monde mais tout de même 40% de la population mondiale. Sur 200 états, 20 états fédéraux dans le monde. En Amérique : Canada, USA, Mexique, Brésil, Argentine, Venezuela. En Asie : Inde, Malaisie, Australie, Chine (état totalitaire) En Afrique : Nigeria, Éthiopie, Soudan Europe : Allemagne, Suisse, Autriche, Russie, Yougoslavie, Serbie, Monténégro Trois grands principes qui s'appliquent

Chapitre 5 : La guerre froide I) Deux modèles 1) Un modèle américain démocrate et capitaliste Fondement idéologique : libéralisme, importance de la religion Organisation politique : démocratie, régime présidentiel, état fédéral et bipartisme, droits de l’homme Organisation éco : capitalisme, grandes entreprises, sté de conso, intervention limitée de l’état (libéralisme), état providence Forces de séduction : victoire de 1945, 1ère puissance éco et militaire, American way of life, culture