Bipartisme Usa

Théorie générale : SECTION 1 : L’organisation de la justice constitutionnelle : Paragraphe 1 : Les deux modèles de justice constitutionnelle : A) Le modèle américain : Contrairement aux systèmes qui se sont développés en Europe, aux USA toutes les juridictions sont en mesure d’apprécier la constitutionnalité des textes législatifs. Cela s’explique dans la mesure où les juridictions américaines disposent d’une plénitude de juridiction. Elles sont habilitées à trancher l’ensemble des

faire avec des baïonnettes sauf s’asseoir dessus ». On ne peut installer par la force, la pérennité. On se rend compte qu’à travers le monde, les Etats fédéraux sont souvent les plus grands. C'est-à-dire, les plus peuplés ou les plus étendus (Russie, USA, Brésil, Argentine, Inde), seul contrexemple : la Chine. Mais il y a aussi de petits Etats qui ont choisi la forme fédéral car ils sont composés surtout de plusieurs ethnies : Belgique, les Comores, les Emirats Arabes Unis. 2) Les conditions d’apparition

Laferrière pour qui la souveraineté est un pouvoir de droit originaire et suprême. Il est dans sa nature de ne pas pouvoir être subordonné, limité. Cette conception classique de la souveraineté a fortement évolué au cours du XXème siècle et par exemple aux USA a émergé dans la jurisprudence de la Cour suprême la notion de souveraineté partagée. Peu à peu s’est diffusée l’idée selon laquelle on pourrait diviser la souveraineté. En Europe, ce processus s’est produit mais plus tard sous l’influence de la construction

sénat sont donc plus sensibles aux intérêts nationaux que locaux (paradoxal). les sénateurs ne représentent pas vraiment les intérêts locaux car c'est fait par découpage vaste et intense. à l'inverse de la chambre des représentants. -new york vs USA 1992, arrêt. la cour suprême affirme que le vote des sénateurs provenant d'un état n'engage pas l'état meme, ça veut dire que les sénateurs n'engagent pas l'opinion de l'état. ex: mariage homosexuel. donc ils agissent sans mandat impératif de leur état

il y a délitement de l’Etat. (ex : Somalie territoire souverain ?). Les caractères propre de l’Etat rendent discutable la souveraineté. Même nos Etats puissants, forts, riches, sont-ils réellement souverain ? Il s’interdit de faire des choses (Ex : USA peuvent torturer leurs ennemies car ils sont souverains). Les Etats européens s’interdisent de donner la mort. L’individu doit tenir compte des autres ainsi que l’Etat doit faire de même, on peut pas avoir un Etat isolé des autres. Cette notion d’absolue

certain nombre de réserves. SECTION 1 : L’organisation de la justice constitutionnelle Paragraphe 1 : Les deux modèles de justice constitutionnelle A) Le modèle américain Contrairement aux systèmes qui se sont développés en Europe, aux USA toutes les juridictions, quelle que soit leur place dans la hiérarchie, sont en mesure d’apprécier la constitutionnalité des textes législatifs. Cela s’explique dans la mesure où les juridictions américaines disposent d’une plénitude de juridiction

mettre l'accent sur un mécanisme qui va permettre la protection de ces droits et libertés: le Contrôle de Constitutionnalité des Lois confié à des organes indépendants, des organes juridictionnel indépendant (En France: Conseil Constitutionnel, aux USA la Cour Suprême). Autrement le législateur doit respecter la Constitution lorsqu'il vote un texte de loi et pour en être sur on a créé un organe juridique. Ce qui fait que le juge constitutionnel sanctionnera tout texte voté par le Parlement qui violerai

ministres et le président sont responsables des crimes et délits commis dans l'ex de leur fonction ? Et qui les juges ? Aux USA et en GB, solution : le président peut être jugé au pénal, EU : procédure du « l'impeachment » En GB c'est la chambre des Lords qui juge et aux EU c'est le Sénat, l'accusation elle est voté en GB par la chambre des communes, chambre haute qui juge aux USA. En France modèle repris en 1814, 1830 et 1875. Sous la IIIème les ministres étaient jugés pour les crimes et le président

déterminée, n’a point de constitution ». Même dans les Etats qui se déclarent en démocratie, en parole ou dans leur C, on peut s’interroger. A-t-on à faire dans ces pays à d’authentiques démo, ou bien est-ce que l’appellation, comme en France, All, ou USA, Russie, n’est qu’une étiquette politique, un moyen de communiquer vers l’extérieur. Le constat est assez négatif. Actuellement il y a 197 Etats, pays, reconnus par l’organisation des nations unies, dont 193 membres de l’ONU. Mais selon une étude américaine

Ehrenbourg, mort en 1967. Un de ses romans, en effet, tourne aussi autour de cette thématique, Le Dégel (1954) qui décrit les quelques années de libéralisation du régime qui suivirent la mort de Staline. Cette expression décrit la confrontation des USA et de l’URSS, chacun visant à l’emporter non pas par un affrontement armé direct bientôt rendu impossible par le fait que certains savants américains ou ayant travaillé pour les Américains au centre nucléaire de Los Alamos, lorsqu’ils se sont rendus