Bensoussan

01 SERVICES / JURIDIQUE PAGE RÉALISÉE AVEC ALAIN BENSOUSSAN, AVOCAT La prospection politique par e-mail et SMS L’opt in reste de règle LES FAITS SAILLANTS • La Cnil applique au domaine politique le principe de l’opt in, posé en matière commerciale par la loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN) de 2004(*). Elle fixe également certaines limites afin d’éviter les risques d’utilisation abusive de fichiers au contenu « sensible ». (*) Loi n° 2004 -575 du 21 juin 2004, JO du

DOSSIER GESTION BENSOUSSAN Charline Bac AMA 2 L’approche, agence de communication : L’agence Nouvelle vision est une agance de communication. Elle se situe au centre ville de Marseille . Elle dispose de 160 m2 de bureaux. Pendant ma période de d’un mois de stage, j'ai pu apprendre et me renseigner sur le rôle et la fonctions de chacun. Le fonctionnement de l’agence s’organise autour de deux binômes : Assistance à maîtrise d’ouvrage : Michel CHAUDIERES, Consultant Senior, Gwenaëlle ALLIOT

de la franchise, ils constituent une référence en matière de franchise et un gage de qualité. Les champs d’action des membres experts CONSEIL JUDICIAIRE ET JURIDIQUE Me Gilles AMEDEEMANESME Me Rémi de BALMANN Me Dominique BASCHET Me Hubert BENSOUSSAN Me Olivier BINDER Me Alain COHEN Me Pierre CUSSAC Me Rémi DELFORGE Me Olivier DESCHAMPS Me Régis FABRE Me Stéphan FESCHET Me Frédéric FOURNIER Me Hélène HELWASER M. Alain KŒNIG Me Jean-Marie LELOUP Me Marc LANCIAUX M. Yves MAROT M. Eric SCHAHL Me

pour son usage personnel au bureau VRAI. « Même sur son lieu de travail, un salarié a droit à une vie privée dite résiduelle. Depuis dix ans, la jurisprudence tente d’en préciser les contours », explique Emmanuel Walle, avocat au cabinet Alain Bensoussan, spécialisé dans les nouvelles technologies. A noter : si l’utilisation privée des outils informatiques et d’Internet est « généralement tolérée », elle doit rester « raisonnable et ne doit pas affecter la sécurité des réseaux ou la productivité

Thème : Le marché de la personnalisation Fiche n°2 Titre : Personnalisation des offres commerciales Source : LSA Auteur : Brigitte Misse et Alain Bensoussan Date : Novembre 2000 Nombre de page de la source : 5 pages Type de source : [pic] Internet [pic] Télévision [pic] Presse [pic] Contacts extérieurs [pic] Ouvrage [pic] Observation des relations professionnelles $ Plan 1-Le respect de la finalité du traitement.. 2- Les prise

instance de Colmar 400.000 euros de dommages et intérêts à Leclerc, à qui elle reproche une publicité comparative où le distributeur affirme vendre moins cher des produits de parapharmacie. L'avocat de l'UDGPO et de Univers Pharmacie, Me Hubert Bensoussan, a réclamé devant la chambre commerciale du TGI le retrait de cette campagne comparative, parue en novembre dans la presse et toujours visible sur internet. Sur le site www.sesoigner-moinscher.com, Leclerc affirme, chiffres à l'appui, être "moins

Quelle différence existe-t-il entre un contrat de franchise et un contrat de concession ? Existe-t-il une définition "juridique" de la concession, et quelles sont les obligations mutuelles entre concédant et concessionnaire ? | | Maître Hubert BENSOUSSAN Avocat    En savoir plus sur l'expert  | Postéd le: 2004-07-23 | | Bonjour Pascal, Dans un système de franchise, le chef de réseau transmet avant tout un savoir-faire original, spécifique, parallèlement à la mise à disposition d'une enseigne

M : Oublier ma promesse, je ne le ferai pas. P : Faire cinquante kilomètres à pied en deux heures, c'était impensable. Abandonner nos amis dans le malheur, comment le pourrions-nous ? 1 D. BENSOUSSAN, La composition française. Manuel à l'usage des étudiants étrangers, Paris, Nizet, 1967, p. 8. M : Faute de soins, ce vieillard est mort misérablement. P : Faute de temps, elle ne s’est pas rendue chez le médecin. Faute d'avoir étudié suffisamment

sans soupirer. Il partit en lançant que peu importait qu'il envoie la facture à lui ou à la municipalité. Commentaire Cette nouvelle et plusieurs autres du recueil se retrouvent dans le roman “La mala hora” (1966). Dans la préface, Albert Bensoussan écrit : «La guerre civile est passée, l'armée s'est emparée des mairies et des caciques sans scrupules ont aidé à la pacification dévastatrice et mortifiante. Le grand corps colonial n'en finit plus de se décomposer». Pour bien comprendre combien

Anne, Le génocide arménien, Paris, Ed. la Mascara, 2005, 94 p. DOUMERGUE, Emile, L'Arménie, les massacres et la question d'Orient : conférences, études et documents, La Ferté-sous-Jouarre, Le cercle d'écrits caucasiens, 2007, 306 p. GEORGES, Bensoussan, MOURADIAN, Claire, TERNON, Yves, Ailleurs, hier, autrement : connaissance et reconnaissance du génocide des Arméniens, Paris, Ed. Centre de documentation juive contemporaine, 2003, 636 p. KEVORKIAN, Raymond H., Arménie aujourd'hui : histoire