Article L1 Du Code Du Travail

Fiche 4 Fiche 5 Fiche 6 Fiche 7 Fiche 8 Fiche 9 Fiche 10 Fiche 11 © Dunod – La photocopie non autorisée est un délit. VIII Santé et sécurité au travail Les acteurs internes de l’entreprise Les acteurs externes de l’entreprise L’évaluation des risques : vue d’ensemble Le Document Unique (DU) L’approche par les risques L’approche par le travail L’approche par l’accident L’information et la formation Zoom sur le SST Sûreté des machines de production : réglementation et normes Sûreté des machines

............................................................137 Force de la variation et acceptabilité : L2 (50 ans).............................................................................................138 Doute et évaluation référentielle : L1 (39 ans) ...................................................................................................140 Assurance et idéologie : L3 (39 ans)....................................................................................................

FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES SOCIALES DE L’UNIVERSITE DE POITIERS LICENCE DROIT ECONOMIE GESTION MENTION DROIT ENSEIGNANTS ET ENSEIGNEMENTS RESUMES DE COURS (L1 L2 L3) Enseignants responsables : POITIERS : Mme Marianne FAURE ABBAD (L 1 & L 2) M. Jérôme BOSSAN (L 3) ANGOULEME : M. Patrick KOLB (L 1 & L 2) Directeurs d’études (L1) : POITIERS : Mme Elsa BERRY (A) elsa.berry@univ-poitiers.fr Mme Marie-Françoise VALETTE (B) marie.francoise.valette@univ-poitiers.fr ANGOULEME : M. Patrick KOLB

qui ont au préalable été hautement purifié de la protéine L1-non infectieuse- recombinante de la capside des VPH( virus du papillome humain) des types 6,11,16,18. Les données qui suivent sont valables pour une dose équivalente à 0,5 ml du vaccin.   |  |  | |  |20µg de protéine L1 du VPH types 6,18

516 du code civil dispose que tous les biens sont meubles ou immeubles. La possibilité juridique ouverte aux personnes de s’approprier les choses, est à l’origine du droit de propriété. Selon la thèse de Jean-Jacques Rousseau, dans son discours sur l’origine du fondement de l’inégalité entre les hommes. Il discourt sur l’origine et le fondement de l’inégalité « Le premier qui ayant enclot un terrain et s’envia de dire ceci est à moi, fonda le droit de propriété » L’article 544 du code civil fourni

DROIT DU TRAVAIL 3ème Année Droit Privé –Groupe D 2013– 2014 FASSOUN COULIBALY Chargé de cours Doctorant à Bordeaux 4 LE DROIT DES RELATIONS INDIVIDUELLES DE TRAVAIL

Jeunesse et de la Vie associative ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche 4,90 € Code de diffusion 901024 ISSN 1772-2063 Août 2011 2011_Zoom_Rabat_4_Couverture.indd 32 www.onisep.fr www.sfds.asso.fr 11/07/11 15:25:00 LES FORMATIONS EN STATISTIQUE LICENCE GÉNÉRALE Premier niveau d’études fondamentales à l’université, la licence se prépare en 6 semestres, soit 3 ans (L1, L2, L3). Elle permet une poursuite d’études en master tout en bénéficiant de passerelles vers

vues Prof Gérard Lioncamp « Le droit du travail organise la vie des hommes dans ce qu’elle a de plus quotidien….. de lui dépend leur gagne pain, de leur portée exacte un congé plus ou moins long, une indemnité plus ou moins élevé ». Le droit du travail est un droit concret qui a vocation a intéresser tous les individus. C’est un droit où la différence entre la pratique et la théorie est très restreinte, c’est un droit concret. Le droit du travail est un droit vivant est le meilleur exemple

Fiche de lecture Anne Lautrou 263569 IED L1 2010 DEVOIR N°2 Sociologie Titre de l’ouvrage : fausse route Nom de l’auteur : E Badinter Date de la première parution : Avril 2003 aux éditions Odile Jacob Edition utilisée : Le livre de poche 2003 Biographie de l’auteur : Elisabeth Badinter est née le 05/03/44 à Boulogne-Billancourt, femme de lettres et philosophe française c’est l’une des trois filles de Marcel Bleustein-Blanchet, fondateur du groupe Publicis et donc inventeur de la publicité

 Cours d’institutions judiciaires Licence 1, semestre 1 Prof. Dr. Jochen BAUERREIS Année universitaire 2013/2014 Cours sur l’ent : L1 Droit, L1, Faculté de droit Code d’accès : ABCIBauerreis PARTIE 1. AUTOUR DES NOTIONS D’INSTITUTIONS ET DE JUSTICE INTRODUCTION Nous allons dans la première partie de ce cours définir ce qu’il convient d’entendre par « institutions judiciaires » (Chapitre 1) avant d’aborder le principe du monopole de la justice confié à l’Etat qui souffre