Arrêt 28 Février 1910

III. Marie triste, 18 août 1913 IV. Neurasthénie, 22 février 1908 V. Mélancolie, 6 février 1911 VI. Des passions, 9 mai 1911 VII. Crainte est maladie, 5 mars 1922 VIII. De l'imagination, 20 février 1923 IX. Maux d'esprit, 12 décembre 1910 X. Argan, 11 septembre 1923 XI. Médecine, 23 mars 1922 XII. Le sourire, 20 avril 1923 XIII. Accidents, 22 août 1923 XIV. Drames, 24 avril 1912 XV. Sur la mort, 10 août 1923 XVI. Attitudes, 16 février 1922 XVII. Gymnastique, 16 mars 1922 XVIII. Prières

DISSERTATION BAC BLANC 15 FEVRIER 2011 Sujet 2 : Dissertation « Eh bien, dérangez-vous quelques heures, venez avec nous, incrédules, et nous vous ferons voir de vos yeux, toucher de vos mains, les plaies » (extrait du texte de Hugo). Vous montrerez en quoi les textes littéraires sous toutes leurs formes sont particulièrement aptes à dénoncer les problèmes de la société. Vous utiliserez pour cela les textes du corpus, ceux que vous avez étudiés en classe et vos lectures personnelles. PLAN

général des chantiers navals et responsable des aménagements, de la décoration et des dispositifs de sauvetage des paquebots et Thomas Andrews, chef du Département Dessin et architecte naval7. Au départ en retraite d'Alexander Montgomery Carlisle, en 1910, Thomas Andrews prend sa place et devient ainsi Directeur Général des chantiers et de la conceptiond 1. Le 31 juillet 1908, Joseph Bruce Ismay approuve le projet lors d'un déplacement à Belfast et signe une lettre d'accord avec les chantiers navals7

aussi importantes d’où l’autonomie du contrat administratif. S’agissant de la conclusion du contrat en droit public, les personnes publiques disposent aussi d’une liberté contractuelle que seule la loi peut restreindre a précisé le CE dans CE section 28 janvier 1998 Société Borg Wagner. La loi ne peut pas porter atteinte aux principes issus de la Constitution, elle ne peut pas porter atteinte à la libre administration des CT. On ne peut pas créer des contrats forcés dès lors qu’ils porteraient atteinte

JURISPRUDENCE Td n°1: Trib conflits 8 février 1873 Affaire Blanco Faits : fille blessée par ouvrier dans une manufacture des tabacs. Demande réparation, responsabilité de l'Etat car entreprise d'Etat. Autonomie du droit administratif. Pcpes autonomes, ne peut être régi par Code civil qui régit relations de particuliers à particuliers. Service pub est critère de la compé admin + fondement du droit admin. Caractère spécial des règles applicables Limites à la compé: autres critères = puissance pub

INTRODUCTION 1§_ Éléments pratiques méthodologiques A) Introduction pratique B) Introduction méthodologique Bibliographie: -Le GAJA 17eme édition = Les Grands arrêts de la jurisprudence administrative -'Droit administratif' Bertrand SEILLER, Ed.Flammarion, Champ université, 2eme édition -'Hyper cours' Lombard et Dumont, Dalloz 7eme édition -P-L FRIER et J.PETIT 'Précis de droit administratif, Ed.Mont chrétien, Domat droit public, 4eme édition -TRUCHET 'Le droit administratif'

l’occupation d’une partie de la France jusqu’au paiement de cette indemnité. L’armistice est signée en 1871, Jules Simon est alors à la tête du gouvernement. Il va faire démissionner Gambetta, et des élections sont organisées le 8 février 1871. La nouvelle assemblée se réunie le 12 février, Paris est alors décapitalisée et la nouvelle capitale est Bordeaux. Il y a une majorité de monarchistes dans l’assemblée, donc Adolphe Thiers va être nommé président et va devoir relever la France. Mais ensuite, les monarchistes

Petit - Jacquline morand devilier - Cours de droit administratif (dernière édition 2005) ( le plus accessible) - Gaudemet - Droit administratif (manuel LGDJ 2005) (bon livre ) - Guédon Dupuis Chretien - Droit administratif - les grands arrets de la jurisceprudence administratif (GAJA) Plan : Partie 1 : L'action administrative (semestre 3) Partie 2: les modalités de l'action administrative (semestre 3) Partie 3: le contrôle de l'administration (semestre 4) Introduction:

Saint-Paul. Sur la proposition du sénateur Vaïsse, préfet du Rhône, le Conseil général, dans la session de 1859, décide de l'emplacement de la nouvelle maison d'arrêt dans le quartier Perrache, dans le voisinage de la maison de correction. Le 14 février 1860, l'architecte Antonin Louvier en dresse les plans. Le projet est approuvé par le Conseil général des bâtiments civils dans sa séance du 7 avril 1860. Louvier adopte un plan radial à 6 branches. Le programme modifié par le conseil de l'inspection

juin 1884 et amélioré par Stephen Sauvestre, l’architecte en chef des projets de l'entreprise, qui lui apporte plus d'esthétique. Le 1er mai 1886, le ministre du Commerce et de l'Industrie Édouard Lockroy, fervent défenseur du projet, signe un arrêté qui déclare ouvert « un concours en vue de l’Exposition universelle de 1889 »5. Gustave Eiffel remporte ce concours et une convention du 8 janvier 1887 fixe les modalités d'exploitation de l'édifice. La galerie Vittorio Emanuele II, au centre de Milan