Arret 31 Mars 2005 Sci

Paris, LODJ, coll. « Systèmes », 10e éd., 2010, 316 p. * Collet (M.), Procédure fiscale, Paris, PUF, coll. « Thémis Droit », 2011, 339 p. * David (C.), Fouquet (G.), Plagnet (B.) et Racine (J.-F.), Les grands arrêts de la jurisprudence fiscale, Paris, Dalloz, coll. « Grands arrêts », 5e éd., 2009, 1135 p. Introduction Lorsqu’on parle de DF, on a tendance à limiter cette matière à l’étude de règles techniques, alors qu’elle contient des aspects plus théoriques, qui doivent être abordés

Fabre Mayet Précis Dalloz : les obligations, François Terré Droit civil : les obligations, éd. Sirey Manuel du droit des obligations, Malinvaud et Fenouillet Droit des obligations, professeur Fage Ouvrages relatifs aux grands arrêts du droit civil : - grand arrêt de la jurisprudence du droit civil, tome 2, Dalloz - les grandes décisions de la jurisprudence civile Introduction. I. Qu’est ce qu’une obligation ? Il existe 3 sens : - titre, valeur immobilière, instrument

référence VI/EM/010/2010. ABRÉVIATIONS ABREVIATIONS AGE AGO BDT BFR BNR BNS BPE BTP C/c CA CAF CBAO CBU CDVM CGI CIMR CIN CKD CMT CPC Dh/Dhs E FIII GACM HT IAS IFRS IDA IR IS KDh KT MDh MLT Mrds Dh N° Nd Ns OPA OPR PBS PLF RBST R&D RNPG ROA ROE SA SCI SMI SNI T TCAM TVA UMOA Var. VNA Vs > Note d’information– OPR SNI SA Assemblée Générale Extraordinaire Assemblée Générale Ordinaire Bons du Trésor Besoin en Fonds de Roulement Bénéfice Net Réel Bénéfice Net Simplifié Béton Prêt à l’Emploi Bâtiment et

Droit fiscal général Oral : le cours suffit → JP : le jour n'est pas indispensable → JP : il faut connaître les arrêts cités dans le cours INTRODUCTION – Brèves observations sur la notion de « principe » en matière juridique (cours du 20 novembre) Qu'est ce qu'un principe au sens juridique du terme ? En droit fiscal comme dans toutes les branches du droit, le terme de « principe » recouvre au moins deux réalités distinctes. * Dans certains cas on appelle « principe » des idées qui vont

Echéancier de Facturation p.24 o Contenu du prix p.25 II. L’ACHETEUR : Financière JLM p.27 A. FICHE DE L’ENTREPRISE p.29 B. ACTIVITE p.30 III. LA CONCURRENCE : SR Développement p.31 A. FICHE DE L’ENTREPRISE p.32 B. ACTIVITE p.33 C. PRESENTATION DU PROJET p.35 o Descriptif p.36 o Contrat de Construction p.37 o Avantages/Inconvénients/Soncas

DU JURY Président : M. Mohamed BELHKAYAT ZOUKKARI –Expert -Comptable DPLE Directeur de recherche : M. Larbi EL AOUFIR – Expert-Comptable DPLE Suffragants : M. Mohamed HDID – Expert-Comptable DPLE ; M. Kamal KADIRI – Professeur à l’ISCAE Novembre 2005 REMERCIEMENTS Je tiens à présenter mes remerciements les plus vifs à Monsieur Larbi EL OUFIR, mon directeur de recherche, pour les conseils précieux qu’il m’a prodigués pour l’encadrement de ce travail de recherche. Mes remerciements vont

des connaissances et la préparation des travaux dirigés. A- LES CATEGORIES D’OUVRAGES Sont à la disposition des étudiants des dictionnaires , des encyclopédies , des traités , des manuels , des « Mélanges » et des thèses , des recueils de grands arrêts , des livres de méthodologie et d’exercices pratiques . 1- Les dictionnaires et lexiques - Culture juridique D. Alland et S. Rials (sous la direction de), Dictionnaire de la culture juridique, PUF, coll. « Quadridge », 2003. O. Cayla et J

essentielle pour les applications de défense et de sécurité civile, et une importante capacité de couverture indispensable pour les applications de type cartographique à des échelles de grandes précisions. Pour la partie sol, le CNES a confié en septembre 2005 à Zodiac le contrat de fourniture des stations de réception d’images (IRS et RIRS). Cette sélection est la suite logique du succès, sur des stations de même type (SPOT), de deux produits du Groupe devenus leaders du marché : - l’antenne HEXAPOD

consommation sur les produits pétroliers (TIPP). L’unité de perception est l’hectolitre et non pas la valeur de ces produits. Le tarif est, par exemple, de 374 Frs,52 par hectolitre sur le supercarburant sans plomb (Code des douanes, art. 265 ; arrêté du 19 mars 2001, JO 20 mars). 2. En ce qui concerne la liquidation, le taux de l’impôt consiste le plus souvent en un certain pourcentage arithmétique par exemple du montant des revenus (IR) ou des bénéfices (I.S.), du chiffre d'affaires (TVA) ou des évaluations

FACULTE DE DROIT DE NICE DROIT DE L ENVIRONNEMENT NOTES DE COURS Pascale STEICHEN Année académique 2005-2006 1 Bibliographie générale Les ouvrages Droit de l’environnement, Michel Prieur, Dalloz, 5ème édition. Droit et administration de l’environnement, Raphael ROMI, 5ème édition. Droit de l’environnement, Agathe Van Lang, Thémis, Droit public, 2002. Jurisclasseurs Environnement Code permanent Environnement et nuisances Les revues Droit de l’environnement (mensuelle) Revue juridique