Arret 16 Septembre 2010

Paraît trois fois par semaine: lundi, mercredi et vendredi J.A. 1200 GENÈVE 2 No 005 - 258e ANNÉE – CHF 2.– VENDREDI 15 JANVIER 2010 L’hôpital des enfants fait peau neuve Messieurs les conseillers d’Etat Mark Muller, chargé du département des constructions et des technologies de l’information (DCTI), et Pierre-François Unger, chargé du département des affaires régionales, de l’économie et de la santé (DARES), ont tenu l’automne dernier une conférence de presse afin de marquer le début

 Trente  Ans.  L’ABAKO  demanda  dès  lors  la  mise  en  place  immédiate  d’un  pouvoir   indépendant  pour  le  Congo.       d) Les  élections  communales       Le  16  juin  1957,  un  match  de  football  inédit  opposant  le  F.C.  Léopoldville  à  l’Union  saint-­‐ gilloise  de  Bruxelles  est  organisé  en  terre  congolaise.  Cependant,  au

autres en 1956, année au cours de laquelle une ligne directe reliant Tunis à Paris est ouverte[3]. En 1958 commence la « tunisification » du personnel formé en France et au Maroc et apparaissent les premières hôtesses de l'air tunisiennes[4]. Le 2 septembre 1961, la première caravelle d'une capacité de 76 sièges, achetée par Tunisair, est livrée alors qu'en 1962 est inauguré l'aéroport international de Tunis dont la piste agrandie peut recevoir les Boeing 707[4]. En 1965, la compagnie ouvre ses premiers

de la mention complémentaire aide à domicile - certificat d'aptitude aux fonctions d'aide médico-psychologique Arrêté du 16 janvier 2006 modifié OUVERTURE DES INSCRIPTIONS : lundi 22 novembre 2010 CLÔTURE DES INSCRIPTIONS : lundi 31 janvier 2011 diplôme et selon nombre de modules à effectuer ENTRETIEN ORAL D'INTEGRATION : MARS ET MAI 2011 RENTREE SCOLAIRE : échelonnée de septembre 2011 à février 2012 selon RENSEIGNEMENTS ET INSCRIPTIONS Croix-Rouge Française - IRFSS PACA ET CORSE – Site de

de Singapour ont légèrement augmenté. deux l 2010 16 La piraterie maritime : des vérités qui dérangent Tableau 1. La piraterie au niveau mondial : attaques et tentatives d’attaques dénombrées entre 2003 et 2009 Zone concernée Asie du Sud-Esta Pacifique Sud Sous-continent indien Amériques Somalie/golfe d’Adenb Nigéria Afrique (autre) Reste du monde Total 2003 187 87 72 21 39 33 6 445 2004 170 1 32 45 10 28 35 8 329 2005 118 36 25 45 16 19 17 276 2006 87 53 29 20 12 29 9 239 2007 78 2

effectué un stage alors qu'elle était encore auditrice de justice. Le Garde des Sceaux a alors pris le 11 octobre 2007 une sanction d'exclusion définitive de l'ENM puis, le 13 octobre 2007, un arrêté mettant fin à ses fonctions d'auditeur de justice à compter du 30 septembre 2007. En outre, par décret du 16 novembre 2007, le Président de la République a rapporté le décret la nommant dans les fonctions de magistrat. Le 28 décembre 2007, elle a saisi le Conseil d’Etat d’une requête en annulation pour

: Crim., 16 juil. 1997; 16 fév. 2010 î Pour l'assignation à résidence : difficulté parce que la loi pénitentiaire du 24 novembre 2009 n'a pas modifié l'article 137-3 CPP, lequel prévoit simplement que « lorsque (le JLD) ordonne ou prolonge une détention provisoire ou qu'il rejette une demande de mise en liberté, l'ordonnance doit comporter l'énoncé des considérations de droit et de fait sur le caractère insuffisant des obligations du contrôle judiciaire ... ». Toutefois, dans ses arrêts du 18 août

du 15 mai 2008 Les congés payés posent de véritables problèmes notamment pour savoir quand un employeur peut reporter ou non les dates de congés de ses salariés, tel est le sujet dans cet arrêt de la Chambre sociale de la Cour de cassation du 15 mai 2008. En l’espèce, un homme a été engagé le 1er septembre 1987 par une société. Le salarié a été licencié le 2 août 2002 pour avoir refusé de reporter la date de son départ en congés payés comme le lui demandait son employeur en invoquant des circonstances

Lecteurs ou contributeurs, répondez à cette enquête sur les usages de Wikipédia : participez ! Cristiano Ronaldo Aller à : Navigation, rechercher Pour les articles homonymes, voir Ronaldo. Cristiano Ronaldo Cristiano Ronaldo en 2010. Situation actuelle Club actuel Real Madrid Numéro 7 Biographie Nom complet Cristiano Ronaldo dos Santos Aveiro Nationalité Portugal Naissance 5 février 1985 (25 ans) à Funchal (Portugal) Taille 1,84 m1 Poste Ailier, Attaquant Surnom(s) CR7 ; The

d’admission organisées par les Instituts. Conditions d’admissions Epreuves de sélection Dossier d’inscription Calendrier Les épreuves de sélection Sont dispensées des épreuves de sélection et bénéficient d’une réduction de parcours (arrêté du 08.02.2007 modifié par arrêté du 30.11.09) : ◊ Les personnes titulaires du diplôme d’Etat d’auxiliaire de puériculture ◊ Les personnes titulaires du diplôme d’ambulancier ou du certificat de capacité d’ambulancier ◊ Les personnes titulaires du diplôme d’Etat d’auxiliaire