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UNIVERSITÉ PARIS DESCARTES ANNÉE 2011-2012 FACULTÉ DE DROIT LICENCE DROIT 2e ANNÉE UP B DROIT CIVIL DES CONTRATS Cours de M. Tristan AZZI T.D. 4e séance A distribuer : semaine du 17 octobre 2011. A traiter : semaine du 31 octobre 2011. La cause I. – Documents a) Existence de la cause dans les contrats commutatifs - Document n° 1 : Cass. 1re civ., 6 oct. 1981 : Bull. I, n° 273 ; Defrénois 1982. 1311, obs. Aubert. - Document n° 2 : Cass. com., 22 oct. 1996,

Charles Alexis Oswald Durand ou Oswald Durand, né au Cap-Haïtien le 17 septembre 1840 et mort à Port-au-Prince le 22 avril 1906, était un écrivain et poète haïtien d'expression française et créole, considéré comme le poète national d'Haïti. Oswald Durand est le parolier du Chant national : Quand nos Aïeux brisèrent leurs entraves qui fut l'Hymne national haïtien de 1893 à 1904 Il fut professeur puis directeur de lycée, il épousa en 1863 Virginie Sampeur, haut fonctionnaire (secrétaire du Conseil

lui donne le pouvoir après Avril 1975, l’année ou il a eu 50 ans. Il travaille en collaboration avec les communistes. La prise du pouvoir. 1970, début d’une guerre civile Khmers Rouge gagnée en 1975 (prise du pouvoir par plusieurs guerre civile). 17 avril 1975 : les Khmers Rouges chassent le régime pro-américain et vide la capitale de Phnom Penh de ses 2 millions d’habitants pour travailler dans les rizières. Ils ont déportés vers les camps de travaux forcés, les habitants du Cambodge pour les

syndicaux légalement ou conventionnellement prévues que si elles sont représentatives dans l'entreprise ou l'établissement dans lesquels ces désignations doivent prendre effet. Il en résulte que les dispositions de l'article 23 de l'accord-cadre du 17 mars 1975, prévoyant que les organisations syndicales pourront, dans les entreprises de plus de trois cents salariés, désigner parmi le personnel un représentant assistant avec voix consultative aux réunions du Comité d'hygiène et de sécurité des conditions

boîtes de conserve. Dimension de la sculpture : 166 cm de hauteur Lieu de conservation : Musée de Budapest 2 – Biographie de Duane Hanson et son histoire Le sculpteur hyperréaliste américain Duane Hanson naît à Alexandria dans le Minnesota le 17 janvier 1925. Il décède d’un cancer le 6 janvier 1996 à Boca Raton en Floride. Entre 1946 et 1951, il obtient plusieurs diplômes au Beaux-Arts. Duane Hanson étudie dès 1951 à l’Université du Minnesota, puis à la Cranbrook Academy of Arts à Bloomfield

من نوفمبر/ تشرين الثاني المقبل، قد لا يسمح بتنظيم استفتاء مراجعة الدستور، احتكاما لاستحالة إقدام الإدارة على تنظيم عمليتين انتخابيتين في الفترة نفسها، لاسيما في ظل مخاوف من احتمال تكرار سيناريو الامتناع الواسع عن التصويت على غرار ما حدث في تشريعيات 17 مايو/ أيار الماضي.وأفرز الإعلان عن تأجيل الاستفتاء الشعبي حول تعديل الدستور، فضلا عن تراجع الحديث عن المسألة، انطباعا مفاده فتور حماس عرّاب المشروع الذي سيسمح في حال تجسيده بفتح الطريق لترشح بوتفليقة لولاية رئاسية ثالثة، وسط خلافات لم تهدأ حول النقطة

ans par Claude Antoine et Michel Dorey (17 mars - 10h00-11h00 - Salle E) Programme détaillé et inscription en ligne rubrique Rencontres / Préventica (www.afim.asso.fr) (Dijon - 16 & 17 mars 2010) Sécurité des machines : nouvelle directive, nouvelles normes (Orléans - 17 mars 2010) Maintenance préventive des équipements : intérêts et inconvénients des démarches MBF et RCM (Paris - 17 & 18 mars 2010) Les fondamentaux du management de la maintenance (Paris - 17 & 18 mars 2010) La fiabilisation des matériels

reprises de s'échapper. Il sera remarqué après la Première Guerre mondiale pour ses écrits militaires : il y dit l'importance d'une armée motorisée et blindée. Selon lui la mobilité des chars est très importante pour vaincre. La rapide défaite du 17 juin lui donnera raison! 1919-1921 → Fait partie d'une unité en Pologne, va tenter de résister à l'armée soviétique. 1921 → Rentre à Paris, mariage forcé le 6 avril avec Tante Yvonne. Il a aussi été enseignant. D.G. aura 3 enfants: Philippe, Anne

fiche d'arrêt : Cour de cassation, 1ere chambre civile, 7 octobre 1998 Faits : Un couple composé de M X et de Mme X ont conclu entre eux un contrat de prêt avec un préavis de 3 mois par un acte sous seing privé du 17 juin 1981 d'une somme d'argent remboursable en une fois par le mari à sa femme. Après le divorce du couple, Mme Y (ex Mme X) a accepté dans un acte du 14 juin 1989 que le prêt soit reversé par M X sous la forme d'une augmentation de la pension alimentaire que lui versait déjà

une vipère au poing. 'Cri de haine et de révolte , 'Vipère au poing', le premier roman d'Hervé Bazin, lui apporta la célébrité et le classa d'emblée parmi les écrivains français les plus lus de notre époque. Hervé Bazin Romancier français Né le 17 Avril 1911 Décédé en 1996 Né dans le cadre étouffant de la bourgeoisie angevine du début du XXème siècle, Hervé Bazin satisfait tout d'abord cette dernière en commençant des études de droit. Mais son désintérêt l'amène à rompre le noeud gordien de