Animus

dans le code pénal. l’empoisonnement est classé dans le code pénal parmi les atteintes volontaires à la vie d’autrui. Donc, dans cette seconde thèse il faut démontrer qu’en administrant la substance l’auteur ait eu l’intention de donner la mort = animus necandi (dol spécial qui est requis quand il y a un homicide volontaire). Dans cette deuxième thèse on assimile l’empoisonnement au meurtre. Le problème est que dans l’affaire du sang contaminé, les responsables du CNTS, les professeurs en charge

principaux centres d’intérêts (Article 102-1) cela correspond au lieu ou le personne s’est installée avec l’intention d’y demeurer, critère matériel qui consiste les principaux centres d’intérêts familiaux, économiques, le critère intentionnel « animus malendis » domicile choisit par le sujet de droit on va pouvoir opposer ce domicile volontaire à un domicile légal qui est imposé. Il s’agit d’une présomption de domicile ; ex : les fonctionnaires nommés à vie (fonctionnaires irrévocables), ex : les

antinomiques. La donation est une libéralité, supposant bien entendu l'existence d'un critère objectif, un appauvrissement de celui qui dispose et un enrichissement de celui qui reçoit, mais aussi l'existence d'un élément subjectif, une intention libérale ou animus donandi (21) . La doctrine ne s'accorde pas sur la définition de cet élément subjectif. Certains s'en tiennent à une conception abstraite de l'intention libérale, celle-ci consistant dans la conscience et la volonté de ne pas recevoir une contrepartie

discontinue. Les juges du fond procèdent au cas par cas, en tenant compte de la nature de la chose. Cette règle de la possession continue doit être conciliée avec une autre règle juridique : règle selon laquelle la possession par la seule intention (animus) solo animo. Mais la jurisprudence a décidé que cette possession par la seule intention subsiste seulement tant qu’elle n’est pas été volontairement abandonnée ou si elle n’a été détruite par la possession contraire d’un tiers. La possession est

Matériel: un élément objectif ou de fait qu’on appel le corpus. C est un usage, une pratique répétée, durable, constant et ininterrompu au cours du temps. Mais ce n est pas pcq il y a un usage que c est obligatoire. Il faut pour cela un 2ème élément: l animus c.-à-d. la conviction du caractère obligatoire de cet usage. C est cet élément psychologique qui confère a la pratique sa force contraignante. La coutume est donc une règle qui n est pas imposée par un organe de l Etat, c est une pratique qui s

sa possession. Ces dispositions ne peuvent se comprendre qu'en considérant le détenteur comme un possesseur. La séparation de la possession d'avec la détention a, par ailleurs, pour effet de subordonner l'acquisition des fruits à l'existence d'un animus domini alors que cette condition lui est étrangère dans la tradition, laquelle rattache l'acquisition des fruits au simple usage, comme le montre l'exemple caractéristique de l'usufruit. Elle a, en outre, pour singulière conséquence de priver le détenteur

un rôle privilégié en la matière du fait de la dimension sociale de l'état, lequel n'est autre que l'identité civile, donc une relation à autrui, élément caractéristique de la possession. Comme à l'égard des choses, elle comporte un corpus et un animus. Le corpus consiste dans l'usage d'un état, qui se trouve, de la sorte, attribué à une personne de manière factuelle. Il ne résulte pas d'actes matériels, bien sûr, mais d'une appréhension factuelle de l'état, constituée par un comportement qui

voyage au sujet de la mystérieuse expérience de la lecture. Il évoque Platon, pour qui le logos est comme un remède, un médicament (et aussi un poison) pour l’âme. Et il existe toute une tradition selon laquelle le texte est porteur d’une pneuma, d’un animus, ou d’un spiritus (quelque chose d’incorporel, en somme) qui, en se mêlant à la substance éthérée de l’âme, la conforme, la transforme ou la déforme. Une autre métaphore est celle du voyage. Dans la métaphore du voyage, lire est comme voyager, comme

L’animus, l’élément intentionnel de la possession. L’élément intentionnel est ce que l’on appelle l’animus possidendi, il s’agit de l’intention de se comporter en propriétaire, de se comporter comme si l’on était titulaire du droit réel. C’est cet animus qui est l’élément essentiel de la possession utile. Le possesseur ne doit pas seulement agir comme un propriétaire, il doit s’affirmer propriétaire. Seule la réunion du corpus et de l’animus permet de réaliser la possession, de devenir possesseur

nation race ou une religion déterminée ». C’est le mobile raciste qui aggrave alors les peines. B. Dol spécial Le dol spécial est quelque chose d’exiger pour aller plus loin que le dol général. On cherche un résultat particulier exigé (ex : animus necandi pour l’homicide volontaire). Dans l’homicide volontaire il faut avoir voulu la mort de la personne, c’est une intention particulière, on va au-delà du dol général. Tuer est interdit mais on veut tout de même ôter la vie. Cela permet de