An I du calendrier républicain

Premier temps en 10 entre 1789 et 1799 en 10 ans on raille 10 siècles d’évolution, cette monarchie ne pourra plus subsister dans les même formes et ces dix années creusent les fondations de la France moderne. Titre I : La Révolution : La naissance de la France moderne. Chapitre I : La Révolution à l’œuvre Au début de 1789 chacun s’accorde a constater la nécessité et aussi l’urgence des réformes. Les problèmes c’est qu’on ai pas d’accord sur ce qu’il y a à réformer. Le roi convoque les états

La législation développée en Mésopotamie est réputée d'origine divine. La Mésopotamie nous a transmis une documentation juridique considérable puisqu'il nous reste environ 500 000 tablettes de documents cunéiformes dans les grands musées européens. I - Les premiers codes Ces tablettes expliquent avec quoi se forme le droit. Les sources principales du droit sont : La coutume, principalement orale (ex : actes de pratiques (droit de successions) et juridiction locales comme l'assemblée des anciens)

française est la Constitution du 3 septembre 1791, qui fut rédigée en trois ans – elle est monarchiste. On trouve ensuite un Acte constitutionnel et déclaration des droits de l’Homme et du Citoyen, en date du 24 juin 1793. Cette première constitution républicaine n’est pas appliquée, puisqu’on se trouve alors sous le régime de la Terreur. Vient ensuite la Constitution de la République française du 5 fructidor de l’an III (23 aout 1796). Cette constitution donne le régime du directoire, sous lequel le pouvoir

PARTIE I : DROIT CONSTITUTIONNEL COMPARE C’est le droit de la vie politique, qui encadre les institutions dans l’Etat. Il y a des règles, il y a des juges, il y a des acteurs politiques qui votent les lois. CHAPITRE I : L’ETAT L’ETAT : C’est la communauté politique qui rassemble une population sur un territoire donné et qui soumet cette population et ce territoire à des règles juridiques exclusives. Cette définition est communément acceptée partout. Elle en entraine d’autres. LA SOUVERAINETE :

1792: roi suspendu après sa fuite à Varennes. 13 sept 1792: royauté abolie. - 2 régimes sous la Rep (1792-1804): Régime de la convention (provisoire) jusqu’en aout 1795. Puis régime directoire qui est organisé par constitution du 22 aout 1784. I. La constituante Demander à Maxence le plus beau Commence le 5 juillet 1788 par la convention des Etats généraux par LOUIS 16. Il s’agit de l’assemblée représentative des 3 ordres du royaume. (Clergé, noblesse, tiers états). Depuis le milieu

volonté générale. Afin de pouvoir comprendre cette idée fondamentale et fortement structurante dans le droit public contemporain, il nous faut passer en revue les concepts fondamentaux du droit public. 7 CHAPITRE I – LES NOTIONS FONDAMENTALES DU DROIT CONSTITUTIONNEL SECTION I – L’ETAT §1/   L A   N OTION   D ’ETAT L’Etat  est  la  réunion  d’un  territoire  et  d’une  population  sous  une  souveraineté  commune. L’Etat  est  d’abord  un  territoire,  délimité  par  des

------------------------------------------------- Introduction historique au droit I. La civilisation romaine (fondements, régimes politiques). II. Le Moyen Age (période très riche car création des universités la première est celle de Bologne en Italie, elles enseignent la théologie, le droit canonique et le droit romain en premier puis la médecine, ensuite les arts et les lettres). III. L’évolution de l’Etat, époque de moderne du 17ème au 19ème siècle. I. La civilisation romaine Chapitre 1 : Les fondations

Introduction aux connaissances historiques des pratiques corporelles Histoire du sport Naissance et diffusion du modèle sportif dans la société Française XIXe-XXe siècles I. Présentation Objectif : Comprendre les mécanismes, les résistances, les transformations, à travers différentes pratiques sportives et ce sur divers siècles (XIXe et XXe siècles). Le sport n’est pas un objet neutre, le sport subit différentes influences que nous allons étudier: politique ( Hitler qui accueille les JO de Berlin

et que le contexte international est caractérisé par la montée des périls liés aux régimes totalitaires. Les émeutes du 6 février 1934 révèlent d’ailleurs qu’il existe un risque de coup d’Etat de l’extrême-droite à l’encontre des institutions républicaines. Afin de tenter d’apporter une réponse à cette paralysie des institutions, les assemblées délèguent une grande partie de leur compétence législative en adoptant des lois de pouvoirs spéciaux habilitant le Gouvernement à légiférer par décretslois

grand rôle, mais le refus des mesures religieuses apparaît comme un point commun important, et le principal résultat est la création de l’unité communautaire contre la Révolution. En Alsace et en Bretagne, il faut plusieurs semaines aux armées républicaines pour écraser ces révoltes et soumettre les insurgés ; ce qui est fait au début du mois d’avril, quand le contrôle politique est rétabli. En avril et mai, une rébellion de même nature a lieu dans le Massif central, autour du notaire Charrier. Elle