4 janvier

3. Repérer le nom de l'auteur et sa fonction. Le nom de l'auteur est Steve Sack et sa fonction est caricaturiste pour «Minneapolis Star Tribune» (Minneapolis-Saint-Paul). 4. Chercher la date ou d'autres repères de temps. Il y a dans la caricature une date, le 20 janvier. Il est très fort probable que c'est le 20 janvier 2009, car c'est la date de l'inauguration de la présidence du 44ième président des États-Unis, Barack Obama qui, lui aussi, apparaît dans la caricature ci-dessus. 5. Repérer la

souffre grandement de l'occupation, et en particulier, lors de la « rafle de Marseille », le quartier du Panier au nord du Vieux-Port qualifié de quartier criminel par les nazis. Dans la nuit du 22 au 23 janvier 1943, plusieurs milliers de personnes sont arrêtées, et deux jours plus tard, le 24 janvier, le général SS Oberg, assisté du préfet René Bousquet, ordonne aux habitants du quartier du Vieux-Port d'évacuer leur domicile dans les deux heures, avec 30 kg de bagages. 30 000 personnes sont expulsées

Fiche de jurisprudence sur les actes administratifs unilatéraux CE 20 janvier 1954 Institution Notre Dame du Kreisker Distinction entre les circulaires règlementaires et les circulaires interprétatives. Les circulaires règlementaires peuvent être attaquées. CE 18 décembre 2002 Madame Duvignères Distinction entre les circulaires impératives et les circulaires non impératives. CE 11 décembre 1970 Crédit foncier de France Le régime juridique des directives. CE 17 février 1995 Marie et

Monde illustré, 27 décembre 1862) La Mule du pape (Le Monde illustré, 3 et 10 janvier 1863) Le Curé de Cucugnan (L’Événement du 28 octobre 1866, puis dans les Lettres de mon moulin en 1869) Le Bon Dieu de Chemillé qui n'est ni pour ni contre (légende de Touraine, L'Événement, 21 juillet 1872) Le Singe (L'Événement, 12 août 1872) Le Père Achille (L'Événement, 19 août 1872) Salvette et Bernadou (Le Bien public, 21 janvier 1873) Le Cabecilla (Le Bien public, 22 avril 1873) Wood'stown, conte fantastique

L’arrêt soumis à notre réflexion est un arrêt du conseil d'état en date du 5 janvier 2007. Le ministre d’état et le ministre de l’intérieur et de l’aménagement du territoire demandent l’annulation d’une ordonnance du 2 janvier 2007. Le tribunal administratif de Paris y suspend un arrêté du préfet de police interdisant les rassemblements envisagés par l’association « Solidarité des français ». Cette dernière opère à la distribution de soupe sur la voie publique pour les sans domicile fixe. La

DEVOIR 4 : TECHINQUES NOTARIALES Dossier 1 1°) 1er paragraphe « Vendeur » Monsieur Martial, Charles-Edmond LEVALLOIS au lieu de Monsieur Martial, Charles, Edmond LEVALLOIS. Né le 1er janvier 1945 au lieu de 1947 2nd paragraphe « Vendeur » Monsieur Philippe, Eric LEVALLOIS au lieu de Monsieur Philippe LEVALLOIS. Né à PARIS (15ème) le 12 mai 1970 au lieu de PARIS (12ème) le 15 mai 1970. Paragraphe « Acquéreur » Monsieur et Madame HENRIOT se son marié le 7 août 1997 et non le 17 août

Cependant durant la minorité de l'enfant, les deux parents peuvent par déclaration conjointe faite devant le Greffier du Tribunal de grande instance. prendre le nom du père bien que ce dernier l'ait reconnu en second lieu. L'article 23 de la loi du 4 mars 2002, modifié par l'article 11 de la loi du 18 juin 2003 ne permet l'adjonction en deuxième position du nom du parent qui n'a pas transmis le sien que par une déclaration conjointe des deux parents à l'officier d'état civil. La mère qui a sollicité

de déchéance d’arriérés D’avancement d’un fonctionnaire Le Ministre des finances Vu : la loi 009.221 du 23 janvier 2011 portant loi de finances initiale pour l’année 2011 Vu : la loi n°78. 011 du 19 janvier 1978 portant loi organique relative aux lois de finances et ses textes modificatifs ; Vu : l’ordonnance n° 89-012 du janvier 1989 portant règlement général de la comptabilité publique ; Vu : le décret n° 86-94 du 08 octobre 1994, relatif aux attributions des ministres

AFFAIRE PERRUCHE La loi anti perruche est née suite a l’affaire perruche ou une femme enceinte de son deuxième enfant a fait un examen médical, lorsque sa petite fille de 4 ans a contracté la rubéole, pour savoir si elle-même l’avait contracté aussi. En 1982, Mme Perruche, enceinte, présente comme sa petite fille de 4 ans atteinte de la rubéole, des symptômes faisant penser a cette maladie. Etant donné, la gravité des conséquences possibles pour le fœtus, Mme perruche subit des examens sanguins

composé par Robert Golman sous le pseudonyme Moise Albert. Elle rend hommage à Angela Davis. BIOGRAPHIE D'ANGELA DAVIS (1944) : Angela Davis : Angela Yvonne Davis est née à Birmingham en Alabama, le 26 janvier 1944. C'est une militante des droits de l'homme, une professeur de philosophie et une militante communiste de nationalité américaine. En 1991 Angela a son bac, à ses 18 ans elle adhère au partie communiste, puis en 1967 elle devient membre des Black