2 Février 1808

(1794-1981) 1MED Répertoire numérique sommaire par Eloïse Perroud sous la direction de Sophie Dikoff et avec le concours des Archives Départementales de l’Hérault Montpellier Juin 2009 Fonds moderne de la Faculté de Médecine Page |2 SOMMAIRE Introduction ................................................................................................... 3 Description du producteur.......................................................................... 15 Plan de Classement

par manque de ravitaillement, ils se nourrissaient pour la première fois de la fameuse calentica (en Espagnols caliente veut dire chaud) ou Garantita.En 1770, Oran est une ville de 532 maisons particulières et 42 édifices, une population de 2 317 bourgeois et 2 821 déportés libres se livrent au négoce. Sous le roi d’Espagne, Carlos III et les partisans de la conservation de la ville s’affrontent. Entre 1780 et 1783, le ministre Floridablanca proposa a l’Angleterre d’échanger Oran contre Gibraltar

publiques » (§ 1).  Avec la victoire des républicains, la Troisième République forge un modèle original : la garantie des libertés publiques connaît un développement spectaculaire, mais elle échappe à la constitution pour devenir l’apanage du Parlement (§ 2). § 1. La fin des déclarations et la naissance des libertés publiques L’avènement du Consulat marque la fin de l’ère des déclarations de droits. Dorénavant, les droits des citoyens sont définis dans le corps de la constitution

début du XIXe 2. L’Empire colonial Présence mondiale, cf. cours sur l’Empire en 1815. Système des stations : zones de mouillage permanent. B/ Une économie dominante Cf. Barjot p. 12-14 1. Dynamisme économique incomparable a) Fondé sur une production industrielle croissante Cf. Crouzet : 1760-1830, la GB responsable de l’augmentation des 2/3 de la production industrielle. Ce qui se traduit par des chantiers navals. b) Puissance commerciale GB = 1/5 du commerce mondial ; 2/5 des produits

dans un intérieur à l’atmosphère orientale et obscure. Au premier plan du tableau, on remarque la présence d’une nature morte représentée sous les traits d’une table basse pourvu de pots à fruits, d’une tasse à café, d’une soucoupe et également de 2 vases, le tout posé sur un tapis rouge. Près de de la table, sur ce tapis un personnage assis nous tourne le dos, on devine à son instrument qu’il s’agit d’une musicienne de luth ou Tchégour. Elle porte sur sa tête un ruban blanc lui entourant les cheveux

partir du moment ou celle-ci est obscure, imprécise, lacunaire ou que ses clauses se contredisent. L’interprétation du contrat va être confiée aux juges du fond. En effet, cette position va être affirmée par la Cour de cassation, dans un arrêt du 2 février 1808. Cette dernière assimilait auparavant le contrat à la loi, et donc il lui semblait normal que ce pouvoir d’interprétation lui revienne. Mais à partir de 1809 elle va considérer que ce sont les juges du fond qui sont souverains, c'est-à-dire qu’ils

gallicanisme (église Catholique indépendante du Pape) décide d'éradiquer le jansénisme et de combattre le protestantisme ( jusqu'à disparition de la liberté de culte ) et la compagnie du Saint-Sacrement. Il révoque l'Edit de Nantes en octobre 1685. 2) Combien de temps Louis XV règne–t-il ? Quelles sont les traits dominants (au plan économique et politique) de ce règne ? Durée du règne de Louis XV : Du fait de la Régence de 1715 à 1723, le règne de Louis XV se retrouve réduit de 7 ans. Ainsi, son

B. Les variations générales et catégorielles 1. Les variations de niveau Variation de niveau : variation de la masse salariale à une date donnée. Variation salaire de N – Variation de salaire de N-1 2. L’effet de masse Traduit l’évolution de la masse salariale annuelle. Cet effet de masse se calcule comme suit : Em = Salaire annuel de N / [ ( Salaire annuel de Décembre N-1)*12] Cet effet va vérifier s’il y a eu des augmentations durant l’année

Montesquieu-Bordeaux IV (Cerfap), directeur du Centre de droit de la famille et de l’école doctorale de droit, est titulaire depuis quinze ans de la rubrique « Personnes-familles » à la Revue trimestrielle de droit civil. 1 Le 4 ventôse an XI[1] [1] Soit le 23 février 1803. ... suite, le conseiller d’État Portalis présente au corps législatif le futur titre préliminaire du Code civil sur le thème « De la publication, des effets et de l’application des lois en général ». Dans son discours, il rend compte des très

Rang Portrait Nom Règne Titres Notes 1 Clodion Clodion le Chevelu (v. 395 – 448) mort à 53 ans 428 - 448 Roi des Francs saliens Premier roi des Francs saliens connu. 2 Mérovée Mérovée (v. 412 – 457) mort à 45 ans 448 - 457 Roi des Francs saliens Fondateur de la lignée des Mérovingiens. Son authenticité est parfois remise en cause. 3 Childéric Ier Childéric Ier (436 – 26 décembre 481[réf. nécessaire]) mort à 45 ans 457 - 481 Roi des Francs saliens Père de Clovis. 4 Clovis