l'impot differe

3483 mots 14 pages

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IAS-IFRS
&
Nouveau Système Comptable Financier
Les Impôts Différés

© Accounting & Financial Consulting El Djazair

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Impôts différés
Notions de base

Résultat comptable

Résultat net de l’exercice avant impôt sur les bénéfices

Résultat fiscal

Résultat net de l’exercice déterminé selon les règles fiscales, sur la base duquel est calculé l’impôt exigible

Impôt exigible

Montant d’impôts sur les bénéfices payable au titre de l’exercice © Accounting & Financial Consulting El Djazair

1

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Impôts différés
Différences temporaires
Règles fiscales

#

Règles comptables

Charges non déductibles fiscalement au moment de leur comptabilisation mais ultérieurement
Produits comptabilisés non encore imposables

Différences entre le RC et le RF

DIFFERENCES TEMPORAIRES
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Impôts différés
Différences temporaires
DIFFERENCES TEMPORAIRES

IMPOTS DIFFERES

Impôt exigible sur les opérations de l’exercice

Charge d’impôt de l’exercice

+/Variation des Impôts Différés au cours de l’exercice

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Impôts différés
Différences temporelles
Différences temporaires (approche Résultat)

+
Variation richesses par le bilan

Différences temporelles (approche Bilan)

Différences entre la valeur comptable d’un actif ou d’une dette et sa base fiscale

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Impôts différés
Différences temporelles
Exemple 1 :

o Un matériel acquis DA1m début 2006 est amorti par la firme sur 2 ans. La durée minimale admise par le fisc est 5 ans. années Début

2006

2007

2008

2009

2010

Base fiscale 1 000

800

600

400

200

0

Valeur comptable 1 000

500

0

Différence temporelle 0

300

600

400

200

0

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Impôts différés
Différences temporelles

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Mea-culpa, L a scène du bus n’est pas aussi dramatique ni humiliante ou quoi que ce soit d’autre, que cela. Moi, maladroit, pensant naïvement faire preuve de délicatesse (hé oui !) , je me suis effacé… en attendant de connaître ta position, ton opinion, au sujet de ma présence à tes côtés alors que Mr X (comment l’appeler ?) qui serai juste assis devant nous. Pour éviter la médisance.….

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Impôt sur les sociétés 38 6.1 Composantes de l’impôt sur les résultats 6.2 Taux d’imposition réel 6.3 Composantes des impôts différés actifs et passifs présentés au bilan 38 38 39 note 7. Résultat par action 39 note 8. Écarts d’acquisition 40 8.1 Écarts d’acquisition 8.2 Variation des écarts d’acquisition nets 8.3 Pertes de valeurs 40 40 40 note 9.….

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Xbox 360 Elite 120 GO ( NON BANNI DU XBOX LIVE )
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l’issue de la formation l’étudiant sera capable de réaliser les déclarations fiscales des différents impôts (TVA, IS, IR). -A M. Khalifa Ahsina 3 Test d’entré: 1- Définir les concepts suivants : - La fiscalité, - L’impôt, - Un impôt direct, - Un impôt indirect, 2- Quels sont les impôts et taxes qui constituent "l’impôt direct" ? 3- Quels sont les impôts et taxes qui constituent "l’impôt indirect"?….

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Les entreprises commerciales ou industrielles établies au Maroc sont assujetties au régime fiscal de droit commun. A cet effet on distingue : - les impôts acquittés par les sociétés de capitaux, il s'agit de l'impôt sur les sociétés (I.S) · - les impôts acquittés par les sociétés de personnes, il s'agit de l'Impôt Général sur le Revenu (I.G.R). Quant aux autres impôts, ils sont communs aux 2 catégories de sociétés. Ces impôts sont : ♪- Droits d'enregistrements ♪- Droit de timbre ♪- Taxe notariale ♪- Taxe urbaine ♪- Taxe d'édilité ♪- Patente ♪- T.V.A et autres impôts. Fiscalité applicable lors de la création de la société….

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Le benefice imposable
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Règles fiscales ≠ Règles comptable Modification du résultat comptable pour le calcul du bénéfice imposable : Il y a 3 étapes pour déterminer ce calcul : - Produits – Charges - Lister les réintégrations (de manière extracomptable) (Ex : Réintégrer des charges non déductible, moins-values des cession d’immobilisation, profit différé imposable pendant la période) - Lister les déductions (de manière extracomptable) (Ex : Déduire : les produits non imposable, plus-values de cession d’immobilisation, charges réintégrer dans un exercice précédent et devenu déductible)….

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Différentes ONG : Droits de l’Homme : • Amnesty international • ATD Quart Monde (aide à toute détresse) • Human Rights Watch Lutte contre la Faim et les maladies : • Action contre la faim • AMREF Flying doctors (Africain Medical and Research Foundation) • Oxfam Santé + Assistance humanitaire : • Médecins Sans Frontières • Population Service International (PSI) •….

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Présentation des impôts différés
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Sommaire Les chiffres renvoient aux pages PARTIE 1 – PRÉSENTATION DES IMPÔTS DIFFÉRÉS Chapitre 1-1 : L’émergence du raisonnement en France (sommaire détaillé p. 12) Première période : l’impôt différé empirique .............................................................. 13 Seconde période : l’impôt différé généralisé .................................................................... 15 Chapitre 1-2 : Les impôts différés en quelques pages (sommaire détaillé p. 20)….

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Egalite des differences
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DEA Céline Moemersheim 1999 INTRODUCTION La question de la fin de la vie, pour ne pas dire de la mort, naît de l’intervention de nouveaux acteurs et de l’allongement de la durée de la vie. Elle revêt désormais des aspects éthiques dans le sens où elle remet en cause une certaine conception du monde et des hommes. Notre époque adopte une attitude paradoxale face à la mort, puisque nous assistons d’un côté à son rejet social qui ne cesse de s’accroître (y compris dans le langage), et de l’autre à un renouveau incontestable qui semble s’institutionnaliser et se professionnaliser, avec une tendance certaine à s’en décharger sur un certain nombre d’institutions (tels que les services de gériatrie). Une personne en souffrance ou en détresse devant sa mort prochaine fait tomber toutes les étiquettes professionnelles, parce qu’elle a besoin de rencontrer quelqu’un qui la comprenne, l’écoute, l’aide, lui prête attention et intérêt.….

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