Sujet decapex
II. Les amortissements dérogatoires : 3
1.1 Définition : 3
1.2 Excédent d'amortissement fiscal : 3
1.2.1 Principes : 4
1.2.2 Modalités : 4
1.3 Comptabilisation de l'amortissement dérogatoire : 4
1.3.1 Caractéristiques : 4
1.3.2 Constats et remarques : 4
1.3.3 Comptabilisation : 5
1.4 Les cas de l’amortissement dérogatoire : 6
1.4.1 Amortissement accéléré : 6
1.4.2 Amortissement exceptionnel des immobilisations : 8
1.4.3 Amortissement dégressif : 8
1.5 Application : 12
1.6 Les intérêts des amortissements dérogatoire pour le l’entreprise : 13 a- Reflet de l’Entreprise : 13 b- Avantages financiers : 14
III. La conclusion : 14
IV. Bibliographie 15
Remerciements :
Nous tenons à remercier Mr. X , notre professeure, pour nous avoir accordé son soutien pour ce sujet.
Merci à toute l’équipe X, pour son aide précieux, sa disponibilité et sa bonne humeur permanente.
Enfin, Nous remercions nos familles pour leurs encouragements et leur accompagnement.
Merci à tous du fond du cœur.
Introduction :
On appel amortissement la constatation de l’étalement sur la durée d’utilisation d’une immobilisation, de la différence entre sa valeur d’entrée et sa valeur résiduel prévisionnelle (montant amortissable).
Les immobilisations peuvent subir une dépréciation, leur potentiel baisse alors avec le temps, l’usage, le changement technique.
La dépréciation de l’immobilisation en question est constatée par l’amortissement. Celui-ci consiste à répartir le coût du bien sur sa durée probable d’utilisation, selon un plan d’amortissement.
Les amortissements dérogatoires :
1. Définition :
L’amortissement dérogatoire est la fraction de l’amortissement qui ne correspond pas à la constatation d’une perte de valeur normale d’un actif due à son utilisation, mais qui est constatée comptablement pour bénéficier d’un avantage fiscal. Cela peut ainsi être l’écart entre l’amortissement dégressif et l’amortissement linéaire. ;