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ref documentaire

435 mots 2 pages
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Référentiel documentaire de la mairie de CHOOZ
Index
Nom ou titre du document
Auteur
Date de création
Date révision
Logiciel
Nom et localisation du fichier sur disque
Iap_agr_imp_01
Imprimé pour les primes aux bovins mâles

27/11/2014

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\IAP\imp_pri_bov_mâl.PDF
Iap_agr_imp_02
Imprimé pour les primes compensatrices ovines et les primes au monde rural

27/11/2014

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\IAP\imp_pri_ovi_mond_rur.PDF
Iap_agr_imp_03
Imprimé pour les indemnités compensatoires de handicaps naturels

27/11/2014

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\IAP\imp_ind_com.PDF
Iap_agr_imp_04
Imprimé pour les primes au maintien du troupeau de vaches allaitantes

27/11/2014

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\IAP\imp_pri_main_trou_vac_all.PDF
Iap_cha_insc_01
Inscription à l’examen du permis de chasse

27/11/2014

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\IAP\insc_exam_perm_cha.PDF
Iap_cha_dem_01
Demande de duplicate de permis de chasse

27/11/2014

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\IAP\dem_dupl_perm_cha.PDF
Iap_cha_dec_01
Déclaration de perte, de destruction ou de deterioration du permis de chasse

27/11/2014

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\IAP\dec_pert_dest_det_perm_cha.PDF
Iap_veh_cer_01
Certificat de cession de véhicule

27/11/2014

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\IAP\cer_cess_veh.PDF
Iap_veh_dem_01
Demande d’attestation d’inscription ou de non-inscription de gage portant sur un véhicule automobile ou sur un engin

27/11/2014

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\IAP\dem_att_insc_non_insc_gag_veh_auto_eng.PDF
Iap_veh_dem_02
Demande de certificat d’immatriculation d’un véhicule

27/11/2014

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\IAP\dem_cert_imma_veh.PDF
Iap_veh_dem_03
Demande de duplicata de permis de conduire

27/11/2014

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\IAP\dem_dup_perm-cond.PDF
Iap_veh_dem_04
Demande de prolongation de validité

27/11/2014

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\IAP\dem_prol_val.PDF
Iap_veh_dem_05
Demande de visite médicale pour permis de conduire

27/11/2014

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\IAP\dem_vis_med_perm_cond.PDF
Iap_veh_dec_01
Déclaration de remise d’un véhicule en vue de sa destruction ou de destruction d’un véhicule par son propriétaire

27/11/2014

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