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PREMIÈRE PARTIE : ÉCONOMIE MONÉTAIRE ET BANCAIRE
EXERCICE 1 LES RATIOS PRUDENTIELS
1.1
Le risque de non-conformité pour un établissement de crédit ou d’investissement est le non respect des règles relevant de l’ordre public c'est-à-dire AMF (Autorité des Marchés Financiers).
Si l’une de ces règles n’est pas respectés, l’établissement se trouve en risque de non-conformité, elle inflige donc des sanctions financières aux établissements non respectueux des obligations légales fixé par l’AMF.
1.2
Les enjeux de la conformité dans un dispositif de contrôle interne des établissements financiers, sont dans un premier temps la prévention des risques, dans second temps le respect des engagement sur les marchés financiers.
Puis le dernier point indispensable a un contrôle permanent dans le but de respecter les règles et d’éviter ainsi toutes sanctions financières.
1.3
Les Accords Bâle II prévoit 3 risques que les établissements doivent prendre en compte.
L’exigence de Fonds Propres, qui implique un rééquilibre et une cohérence entre les fonds propres encourus par les établissements bancaires qui prévoient des critères plus pondérés et affinés.
C’est dans l’évolution du calcul du ratio des fonds propres passant du ratio COOKE au Ratios Mac Donough.
Cela couvre le risque crédit, le risque opérationnel et le risque marché.
1.4
1.5
Le ratio Mac Donough affine le Ratio COOKE de 1988, Mac Donough va plus loin dans l’analyse du risque des encours bancaires.
Le ratio donne une meilleure visibilité sur les risques et l’évolution des encours a travers des cotations de crédits.
Il prend en compte le défaut de paiement sur les crédits, le risque opérationnel et le risque sur les marchés.
Ainsi ce ratio de solvabilité donne une idée plus claire de la stabilité et santé financière de l’établissement financiers, mais aussi une meilleure régulation et une traçabilité des opérations financières.
EXERCICE 2 LE SYSTÈME