Obligation convertible

1759 mots 8 pages

tChapitre 8 : Les obligations convertibles

Rania HENTATI KAFFEL rania.kaffel@univ-paris1.fr Cours: Produits dérivés et Gestion des risques

2010-2011

Plan
2010 - 11

• Marchés des OC • Définitions • Caractéristiques principales • Influence des variables de marché sur le prix • Avantages et inconvénients d’une OC • Comportement de l’OC • Evaluation des OC

Produits dérivés et Gestion des risques Rania HENTATI KAFFEL

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Marchés des OC
Classe d’actif
Capitalisation boursière par classes d’actifs
1,4 0,3 4 1,8 41,2
135

2010 - 11

Univers Global des OC
39

272 US Europe Asie

Actions Obligations 43,7 Matières premières Private Equity Immobilier Hedge Fund
144

Autres

Capitalisation totale = 92.4 Trillions USD
Sources : JP Morgan & UBS

Capitalisation totale = 590 MD USD

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Marchés des OC
Emissions
Annual Convertible Issuance 1998-2010
220 200 180 160 140 US$bn 120 100 80 60 40 20 0 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 (Ann.)

2010 - 11

US

Europe

Asia

Japan

Other

Sources : UBS – Données à fin Oct 2010

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Définitions
2010 - 11

· ·

• Si l’obligation n’est pas convertie à l’échéance

• Si l’action vaut plus que le prix de conversion,

• L’obligation est remboursée en espèces

• l’OC sera échangée en actions :

• l’émetteur vend une obligation
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• l’émetteur vend un call.

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Définitions
2010 - 11

Un titre hybride se décomposant en : une obligation classique qui évolue en fonction de la fluctuation des taux d’intérêts et du crédit de l’émetteur. une option d’achat permettant d’échanger l’obligation contre

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Sasdsasd des des
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Une obligation est un titre de créance négociable émis par une entreprise privée, publique ou gouvernementale. C’est un emprunt obligatoire sur le marché boursier. Une action est un titre de propriété qui représente une partie du capital d’une entreprise. On retire un revenu appelé dividende et on peut intervenir dans la gestion de l’entreprise.….

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Comparer la protection des distributeurs intermédiaires et distributeurs intégrés
810 mots | 4 pages

Comparer la protection des distributeurs intermédiaires et distributeurs intégrés I/ Des protections à la base similaires offertes à tous les distributeurs lors de la conclusion du contrat A) Une protection tirée de leur statuts pour les distributeurs indépendants Pour l’agent commercial : L’article L134-1 précise que l’agent commercial est un mandataire qui à titre de profession indépendante est chargé de façon permanente de négocier et éventuellement de conclure des contrats d’achat ou de vente au nom et pour le compte du mandant. - loi du 25 juin 1991 > statut de l’agent commercial : Protection par les obligations du mandant : rémunération, commission, mettre l’agent dans la meilleur situation pour exercer. L’agent a un droit à commission.….

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Majeur mineur conclusion
1108 mots | 5 pages

Application 1 Identification et formulation du problème juridique Monsieur Yves Han, a payé à l’avance sa commande de 50 manteaux pour un montant de 5000 Euros à la société Mérusier. Aucun écrit n’a été établit entre les parties et Monsieur Lhabile nie avoir reçu cet argent, alors que son compte a été débité. Le litige fait suite au refus du fournisseur d’assurer la livraison puisqu’il assure n’avoir jamais été payé en contrepartie. De plus, on peut imaginer aisément que le retard d’exécution de livraison que Monsieur Yves Han a subit, lui a causé un préjudice.….

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Civ.1ère 13 juin 2006
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Civ. 1ère, 13 juin 2006 Lorsqu'une personne se trouve obligée envers une autre, l'obligation dont elle est tenue émane nécessairement de l'une des sources possibles de l'obligation (loi, contrat, délit, quasi-délit, ou quasi-contrat). Pour réagir au phénomène des loteries publicitaires, pratiques commerciales douteuses, la jurisprudence a retenu qu'une obligation naissait à la charge des sociétés de vente par correspondance qui s'adonnent à de telles pratiques. Cependant, lorsqu'il s'est agi de qualifier la source de cette obligation, la Cour de cassation a été sujette à de nombreuses hésitations, aussi ses décisions ont-elles fait l'objet de multiples variations. C'est finalement le quasi-contrat qui a retenu la faveur des juges suprêmes, comme l'illustre l'arrêt de censure rendu par la Première Chambre civile de la Cour de cassation le 13 juin 2006.….

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Bank al maghrib
4891 mots | 20 pages

d’échange et de règlement des valeurs entre lesdits acteurs. …/… 2. Parmi les textes généraux, on peut citer : 1 - le dahir du 12 août 1913 formant code des obligations et contrats (D.O.C.) (1). Ce texte prévoit les règles régissant les causes des obligations, leur transfert, leur preuve, leurs effets et leur extinction, notamment, au moyen de la technique de compensation, ainsi que les prescriptions relatives à des contrats spéciaux, en particulier, l’échange, le dépôt, le mandat,….

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1ère Chambre civile, 16 mai 2006
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Séance 1 : Obligation alternative : commentaire de l’arrêt Cour de Cassation, 1ère Chambre civile, 16 mai 2006 Lorsque l’arrêt Cour de Cassation, 1ère Chambre civile, 16 mai 2006, affirme qu’ « en statuant ainsi, quand le débiteur était tenu d’une obligation alternative de restitution en nature ou en valeur, la cour d’appel a violé les textes susvisés, le premier par refus d’application et le second par fausse application », elle prend position de manière ferme dans la distinction entre condition purement potestative et obligation alternative en faveur de l’obligation alternative. En l’espèce, un contrat de dépôt-vente est formé entre deux personnes par acte du 21 octobre 1999, en vertu duquel la déposante confie des bijoux de fantaisie au dépositaire afin que ce dernier les vende pour elle. Une stipulation du contrat prévoit qu’« à l’issue d’un délai de six mois, sauf retour des pièces invendues, le stock restant sera facturé » au débiteur. Cependant, le dépositaire n’a pas restitué les invendus dans le délai convenu.….

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Les obligations convertibles
616 mots | 3 pages

Les obligations convertibles, un nouveau modèle de financement pour les entreprises. L'obligation convertible (OC) est une obligation qui donne à son détenteur, pendant la période de conversion, l’opportunité de l'échanger contre une ou plusieurs actions de la société émettrice. C'est un produit d'une grande souplesse d'utilisation puisque le taux d'intérêt peut être fixe, variable, indexé, flottant, révisable, toute condition d'amortissement pouvant par ailleurs être envisagée, en particulier le zéro coupon. L'obligation convertible s'assimile à une obligation classique avec une option d'achat sur des actions nouvelles de l'émetteur.….

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Amphi 7 DP
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Amphi 7 DP 05/03/2015 La clause limitative de responsabilité : elle est différente de la clause pénale qui prévoyait un forfait qui permettait de quantifier le coût de l'inexécution qui pouvait être supérieure au préjudice subi. La clause limitative n'a pas cette dimension pénale elle sert simplement à évaluer les d&i en avance, elle instaure un plafond.….

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Provisions pour risques et charges
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2.  3. 4. 5. L’obligation doit exister….

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Droit
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Les obligations, Précis Dalloz II) Avant les exercices, réviser dans le cours et dans un manuel et en utilisant le Code civil : La notion d’obligation - Les sources du régime général des obligations III) Documents Pour cette séance, le document de travail intitulé « sources nouvelles du régime général des obligations » est reprographié séparément. IV) Exercices 1) Analyse des sources -En quoi « l’avant-projet Catala » innove-t-il d’un point de vue formel à l’égard du Code….

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Fiche droit
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Obligations : rapport entre deux personnes, lien de droit qui unit le créancier au débiteur. Titre I : Les sources des obligations Une source conventionnelle : le contrat Des sources non conventionnelles : * le quasi-contrat : s’apparente au contrat mais s’impose au débiteur en dehors de sa volonté (résidence secondaire endommagés, travaux imposés). * Le délit : fait illicite et intentionnel (concurrence déloyale).….

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L'obligation de bonne foi
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TD OBLIGATIONS SEANCE 1 : L’effet du contrat entre les parties Commentaire d’arrêt : Cour de Cassation, 3ème chambre civ., 14 septembre 2005. L’arrêt de cassation rendu le 14 septembre 2005 par la 3è chambre civile contribue à préciser les conditions d’application du principe d’obligation de bonne foi. En l’espèce, un immeuble a été promis à la vente, et pour permettre celle-ci, une condition a été posée : que les locataires occupant les lieux aient quitté l’immeuble au jour prévu de la vente.….

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Un exemple d'arrêt : Cass. 2e civ. , 9 juin 1993, B. c/ Epx H. LA COUR ; - (...) Sur le premier moyen : Vu l'article 1382 du Code Civil ; Attendu que ce texte est inapplicable à la réparation d'un dommage se rattachant à l'exécution d'un engagement contractuel ; Attendu selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort, que les époux H. ont confié à M. B., entrepreneur, la réfaction de leur immeuble situé en secteur prétégé ; que les travaux n'ayant pas été….

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Obligation convertible
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Mais dans le même temps, l’émission d’un titre hybride, du fait de sa particularité hybride, offre la sécurité d’une obligation et la probabilité d’un rendement plus….

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Documentation prix de transfert
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DOCUMENTATION EN MATIERE DE PRIX DE TRANSFERT Références documentaires OCDE Principes applicables en matière de prix de transfert : chapitre V Art. 57 du CGI ; Art. L.10, L.13, L.13 B, L.47 A, L.81, L.114 et L.114 A du LPF ART L 13 A du LPF ( ?) BOI 13 L-7-98 Documentation de Base 4 A 1214, Introduction….

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