Chapitre I
La notion de la règle de droit
Le thème de droit peut avoir plusieurs définitions
Le thème est susceptible d’avoir plusieurs définitions si cette multiplicités des sens n’est pas source de difficulté réelle car le contexte dans le quel est utilisé permet de préciser la signification.
Deux sens essentiels retiennent notre attention ,L’un attrait à l’objet du droit et l’autre concerne le sujet de droit
Ainsi le droit peut être objectif ou subjectif.
Le Droit Objectif :dans son sens objectif le thème doit désigne les règles qui régissent les rapports des hommes dans une société donnée ainsi la qualification d’objectif est tirée de l’objet sur le quel porte les règles juridiques.
Cet objet concerne soit la matière réglementée ( EX droit administratif/droit commercial/droit pénal soit la société régit qu’il s’agit d’une société politique (EX droit Algérien/droit Tunisien)
D’une société historique (Ex le droit romain…..)d’une société religieuse (EX le droit musulman).
Le Droit subjectif : le terme droit désigne aussi dans un sens subjectif les prérogatives qui sont reconnues a une personne reconnue et qu’il lui permettre d’accomplir tel ou tel acte juridique ou d’obtenir telle prestation
Ainsi le droit de propriété entrain la faculté d’user d’exploité et de disposer
La nationalité dans le droit a la protection diplomatique a l’état .Ces prérogatives reçoivent la dénomination de droit subjectif en considération de la personne titulaire du droit c’est a dire du sujet de droit. Le terme de droit et susceptible aussi d’autres significations :
Il désigne l’objet de la connaissance et d’étude entant que discipline scientifique c’est dans ce sens qu’on utilise l’expression étude de droit.
Cette discipline a pour objet de déterminer et d’ordonner les règles de droit objectif, de recenser les droits subjectifs et dont résoudre les problèmes que posent leurs mises en application
Le droit s’efforce aussi d’analyser les phénomènes juridiques pour en dégager