Modèle et exemplaire de documents de définitio et synthèserédigés

866 mots 4 pages
* Constitue une forme de plagiat, de fraude scolaire ou un acte malhonnête, ou la copie non-autorisée de tout contenu; * est faux, frauduleux ou trompeur (y compris toutes déclarations inexactes ou incomplètes dues à de la négligence); * qui enfreint ou viole les droits d'autrui, y compris et sans limitation, brevet, marque déposée, secret commercial, droit d'auteur, publicité ou autres droits de propriété; * offre à la vente un contenu ou produits; * est illégal, menaçant, abusif, constitutif de harcèlement, diffamatoire, trompeur, obscène, pornographique, délictueux, envahisse la vie privée d'autrui, ou contienne des descriptions explicites et/ou graphiques, d'actes sexuels; * victimise, harcèle, dégrade ou intimide un individu ou un groupe d'individus, à cause de leur religion, sexe, orientation sexuelle, race, origine ethnique, âge ou handicap; * usurpe toute identité de personne, entreprise ou entité, y compris nos employés et agents; * contient des virus informatiques, vers, chevaux de Troie, bombes logiques, logiciels malveillantsou tout autre code informatique, fichiers ou programmes qui interrompent, détruisent ou limitent les fonctionnalités et/ou utilisation de tout logiciel, matériel ou équipement de télécommunications, ou d'une autre manière permet l'utilisation non autorisée d'un ordinateur ou d'un réseau informatique; * encourage une conduite qui constituerait une infraction criminelle, ou qui engenderait une quelconque responsabilité civile; * offre, favorise ou encourage des paris interdits par la loi; * viole le présent accord, lignes directrices, termes anti-spam ci-dessus, ou toute politique affichée sur le service; * interfère avec l'utilisation des sites par les autres; * tente d'encadrer ou de redistribuer les sites; * insérer votre ou la publicité d'un tiers, l'image d'une marque ou autres contenus promotionnels dans l'un des contenus, matériaux ou services des Sites; *

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