OFFICE NATIONAL DE L’EAU POTABLE

Direction des Approvisionnements et des Marchés

Division Normalisation et études prospectives

Procédures relatives aux achats au niveau central

Version 3

Août 2004
Sommaire

Préambule : 7

A. Programmation 15

A.1. Programme annuel 15

A.2. Programme trimestriel 15

A.3. Opérations non budgétisées : 16

A.3.1. Insertion de l’opération dans le programme annuel 16

A.3.2. Demande d’accord auprès de la Direction Générale 16

B. Dossiers d’engagement 16

B.1. Envoi des dossiers d’engagement : 16

B.2. Constitution des dossiers d’engagement : 17

B.2.1. Nouvelles opérations : 17

B.2.2 Opérations en cours : 17

B.2.2.1. Non reconduction des marché-cadres 17

B.2.2.2. Avenant 18

B.3. Régularisation des prestations 18

C. Marchés : 19

C.1. Passation des marchés 19

C.1.1. Préparation des dossiers de consultation : 19

C.1.2. Lancement de l’appel à la concurrence ouverte 19

C.1.2.1- Publication des avis d’appel à la concurrence : 19

a- Répartition des journaux 19

b- Publication dans les journaux 19

c- Suivi de la publication 20

d- Information des entités concernées 20

C.1.2.2- Délai minimum de consultation 20

C.1.2.3- Report de la date de remise des plis - Eclaircissements - Addenda 21

C.1.3. Ouverture et jugement des offres 21

C.1.3.1- Etapes préalables 21

a- Commission d’appel d’offres 21

b- Programme mensuel de séances de commissions 22

c- Programme hebdomadaire de séances de commissions 22

d- Retrait des dossiers 22

C.1.3.2- Réception des plis- retrait des plis 23

a- Réception des plis : 23

b- Réception des échantillons : 24

c- Retrait des plis 24

C.1.3.3- Séances d’ouverture et de jugement des offres 24

C.1.3.4- Résultat définitif d’examen des offres 28

C.1.3.5. Annulation de