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OBJECT D’ÉTUDE

La contrefaçon.

Définition d’une contrefaçon :

La contrefaçon se définit comme la reproduction, l'imitation ou l'utilisation totale ou partielle d'une marque, d'un dessin, d'un brevet, d'un logiciel ou d'un droit d'auteur, sans l'autorisation de son titulaire, en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique.

La contrefaçon se concentre essentiellement sur le marché luxueux, la valeur des produits de contrefaçon vient surtout de la réputation de la marque en elle-même, plus la marque est renommé plus le prix de cette contrefaçon montera.
Cependant la contrefaçon peut entraîner une chute dans la renommer de la marque, car elle reproduit exactement la griffe de la marque est n’est pas forcément stipuler que c’est une contrefaçon.
La contrefaçon en elle-même touche essentiellement les pays européens, nous pouvons estimer d’après Junio-Unive 7% des échanges de marchandises mondiales sont basées sur des produits contrefaits.
Le nombre d’articles contrefaits saisis aux frontières de l’UE a augmenté de plus de 1000 % en 2004.
La contrefaçon a également un impact financier sur les petites entreprises qui à cause de ces marchandises perdent en chiffre d’affaire un peu plus chaque années et qui donc engendre des pertes fiscales pour l’État.
UNIFAB : Union des fabricants qui est une association de 300 fabricants français qui lutte contre la contrefaçon de grande ou petite marque.
27% des entreprises dépensent plus d’un million d’euros par an pour protéger leurs droits à travers le monde, 16% consacrent plus de 10 millions d’euros mais aussi 57% des entreprises indiquent que le faux a un impact direct sur l’emploi et la Chine est considérer comme le pays premier de la contrefaçon.

Les différents types de la contrefaçon :

Je pense que la contrefaçon peut s’avérer extrêmement destructrices en ce qui concerne les taxes, et les petites entreprises qui perdent énormément dans leurs