Les stocks (IAS 2) – Normalisation comptable
Constituent des stocks: * les actifs terminés ou en cours de fabrication et destinés à être vendus dans le cadre de l’activité normale de l’entreprise, * les matières et fournitures destinées à être consommées lors de la production de biens ou de services.
Les stocks figurant au bilan doivent être évalués à leur coût ou à leur valeur réalisable nette si celle ci est inférieure.
Le coût des éléments en stock comprend les coûts d’acquisition et de transformation ainsi que l’ensemble des charges encourues pour amener ceux ci dans le lieu et l’état où ils se trouvent. Les coûts de transformation incluent les charges directement liées aux unités produites ainsi qu’une quotte part des frais indirects de production. L’incorporation des charges fixes indirectes doit être fondée sur la capacité normale de production de l’entreprise (c’est à dire selon la méthode de l’imputation rationnelle des charges fixes).
La valeur réalisable nette est égale au prix de vente estimé réalisable dans des conditions commerciales normales, diminué des coûts d’achèvement et de commercialisation.
Lors de leur sortie du stock, les éléments identifiables ainsi que ceux destinés à des projets spécifiques doivent faire l’objet d’une évaluation individuelle et spécifique. Les autres sont évalués: * soit (traitement de référence) par la méthode «premier entré premier sorti » (FIFO) ou au coût moyen pondéré, * soit (autre traitement autorisé) par la méthode « dernier entré premier sorti » (LIFO).
Les charges activables
Les frais de recherche et de développement (IAS 9)
IAS 9 distingue entre les frais de recherche et ceux de développement. Les premiers sont obligatoirement comptabilisés en charges au moment où ils sont encourus. Les frais de développement peuvent en revanche être activés. Il faut pour cela: * que le produit ou le procédé en question soit clairement défini; * que les coûts correspondants soient identifiables