Bien comprendre les INCOTERMS : «FOB Free On Board»
Nous avons passé au crible, dans l’Exportateur n° 77, le premier des Incoterms à utiliser pour le transport par mer ou par voies navigables intérieures. Nous abordons dans cet article l’un des deux incoterms les plus pratiqués en transport maritime. Quelques précisions et conseils pratiques s’avéreront, ici encore, bien utiles.
FOB (Free On Board) - Franco Bord (port d’embarquement convenu)
Le vendeur a rempli son obligation de livraison quand la marchandise passe le bastingage du navire au port d’embarquement désigné.
 Les marchandises seront livrées dédouanées, par le vendeur, avec les documents spécifiés dans le contrat commercial (facture commerciale, liste de colisage, documents douaniers, mais aussi préférentiels donnant droit à une réduction ou suppression des droits de douane dans le pays d’importation - EUR1, ATR, certificat d’origine, documents divers, certificat d’inspection, attestations diverses, …) et éventuellement licence d’exportation.
 Dès le passage du bastingage du navire, les risques de perte ou de dommage que peut courir la marchandise seront supportés par l’acheteur.
 Les frais de chargement, au port d’embarquement, sont entièrement supportés par le vendeur.
N.B. : Les frais d’arrimage sur le navire sont supportés par l’acheteur ou le vendeur selon l’usage du port : à Anvers, ils seront à charge du vendeur.
 Au cas où l’acheteur ne mettrait pas à disposition un bateau ou que le navire désigné n’arrive pas à temps, ne peut prendre la marchandise ou met fin au chargement avant la date notifiée au vendeur, les risques sont transférés à l’acheteur à la date convenue de livraison, pour autant que la marchandise soit clairement affectée au contrat, c’est-à-dire individualisée et identifiée.


FOB

Préacheminemen t Frais FOB

Acheteur

Risques
FOB

Acheteur

Chargemen t moyen transport principal
Acheteur
Vendeur
Acheteur

Transpo rt principa
l