Les fonctions de droit

753 mots 4 pages
Les fonctions du droit

De la dysharmonie a l’harmonie. La notion même de règle , en traçant le cadre des rapports et en fixant a l’intérieur de ce cadre les mouvements générés par ces rapports et en fixant a l’intérieur de ce cadre les mouvement générés par ces rapports et de leurs limites , on laisse apercevoir que le droit est également doté de fonctions. Le droit se relève alors comme instrument de mesure (section I), instrument de direction (section II) et instrument de décision (section III)

Section I : la fonction de mesure

Le Droit est doté fondamentalement d’une fonction de mesure .Et cette fonction se déploie a plusieurs niveaux d’activité des individus qui composent la société . La fonction alors préoccupe de la mesure d’un rapport de droit (1) mais elle a aussi pour objectif de poser un rapport d’équivalence (2)

1) La mesure du rapport de droit
De la juste mesure . La régle de droit par nature renvoie a un rapport de droit . A son existance . On comprend aisément que le droit a naturellement pour fonction premiére de mesure ces rapports et de se prononcer sur leur réalité .Naturellement , ce ne sont pas la n’importe quels rapports mais bien des rapports de droit et destinés a fixer, par leur mesure , leur étendue exacte .
Cette fonction de mesure n’est pas propre au droit . la morale fait égalementpartie des instrument de mesure de conduites des individus .
Mais a la différencede la régle de droit , et dont nous verrons qu’elle sécrete en raison de sa nature même un systéme sanctionnateur propre la régle morale n’est pas forcément inscrite et son mécanisme de sanction , reléve plus de la conscience de l’individu que d’un cadre exterieure a celui-ci.Mais surtout il est a noter que les rapports mesurés par le droit ce sont toujours des rapports impersonnels substituable les uns aux autres et seulement soumis a la procédure de qualification permettent précisement de soumettre les rapports en question a la mesure de soumettre

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