Le travail clandestin

1544 mots 7 pages
Introduction :

Le sujet que nous vous proposons aujourd’hui, projette dans un tout autre univers celui du travail au noir. On le dit en pleine expansion, certains parlent même de poisons pour l’économie représentant des dizaines de milliards d’euros de fraude. Alors, le travail au noir, on en entend parler, on l’a parfois croisé, mais il reste invisible !
Parce qu'il permet d'échapper à l'impôt et aux cotisations sociales, beaucoup de personnes ont recours au travail illégal : salariés cumulant plusieurs emplois, chômeurs, étudiants, femmes au foyer, préretraités... Mais jouer avec le droit du travail peut avoir de lourdes conséquences.

Le plan :

1) que signifie exactement le travail clandestin ?

2) quelles sont les conséquences sociales et économiques de ce travail ?

3) sous quelles formes peut-on le trouver ?

4) quelles sont les sanctions prévues par le code pénal et le code du travail ?

5) quels sont ses effets négatifs ainsi que ses effets positifs ?

1) Que signifie exactement le travail clandestin ?

Au noir, au black, clandestins ou dissimulé, quel que soit son nom, le travail non déclaré est depuis longtemps en France un véritable fléau , un fléau qui coute chère, plus de 50 milliards d’euros de manque à gagner pour l’état. Ils sont définis par le fait de ne pas déclarer tout ou une partie de son travail ou de son activité.
D’abord simple contravention, cette infraction est devenu en 1985 un délit.
II s'agit de la non exécution intentionnelle, par un responsable d'entreprise, d'une formalité déclarative, qu'elle porte sur l'exercice d'une activité ou l'emploi de salariés. C'est une infraction majeure du travail illégal.
Le travail dissimulé, outre le fait qu'il crée un manque à gagner pour les comptes de la Sécurité sociale, prive le salarié de ses droits.
De nombreuses association luttent contre le travail illégal comme : principalement Urssaf, la Gendarmerie, la Police et la Police aux frontières et

en relation

  • La réflexion sur le cabaret de qurtre sous
    498 mots | 2 pages
  • Projet gap
    969 mots | 4 pages
  • Chrysobulle en faveur de lavra
    11613 mots | 47 pages
  • La métamorphose de franz kafka
    734 mots | 3 pages
  • Klkl
    15370 mots | 62 pages
  • Mariage de figaro
    258 mots | 2 pages
  • Ecriture d'invention sur un discours de belley
    615 mots | 3 pages
  • travail au noir 2
    794 mots | 4 pages
  • Zamiatine
    586 mots | 3 pages
  • Aucun
    1622 mots | 7 pages
  • Le cadre juridique des échanges
    1859 mots | 8 pages
  • dom Pérignon
    834 mots | 4 pages
  • Dissertation sur le canard de bois
    937 mots | 4 pages
  • Jacquou le croquant
    363 mots | 2 pages
  • Travail au noir
    1057 mots | 5 pages