la douane
anné
4ème année
« Marketing »
Les Modes de Paiement à l’International
Remise Documentaire
Cré
Crédit Documentaire
Lettre Stand By
Abdelkabir Charkaoui
a.charkaoui@ucam.ac.ma
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La Remise Documentaire
Définition
La remise documentaire (ou encaissement documentaire) est une opération par laquelle un exportateur mandate sa banque de recueillir, selon ses indications, une somme due ou l'acceptation d'un effet de commerce par un acheteur contre remise de documents. Il s'agit de documents commerciaux (factures, documents de transport, titres de propriété, ...)
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1. Négocie T&C
2. Embarque marchandise 6. La Banque Correspondante fait suivre le paiement à la Banque de l’Exportateur où l’effet est accepté.
7. L’Exportateur reçoit le paiement.
Exportateur
3. Donne documents à la Banque
4. La Banque envoie documents à Banque
Correspondante
Banque de l’Exportateur
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La Remise Documentaire
Cette technique fait intervenir quatre parties :
Le donneur d'ordre (ou remettant) : c'est le vendeur
Le vendeur donne mandat à sa banque. Il rassemble les documents relatifs à l'encaissement et les transmet à sa banque avec l'ordre d'encaissement.
La banque remettante : il s'agit de la banque du donneur d'ordre.
Elle contrôle les documents remis par le vendeur et les transmet à la banque correspondante étrangère chargée de l'encaissement selon la lettre d'instructions du donneur d'ordre auprès de l’acheteur. La responsabilité de la banque remettante se limite à la bonne exécution des instructions données. Elle n'assume aucun engagement ni responsabilité dans l'hypothèse où les instructions qu'elle transmettrait ne seraient pas suivies. Il en va de même en ce qui concerne les retards, les pertes en cours de transmissions, la qualité des traductions, la qualité de la banque correspondante, C'est ce point fondamental qui distingue la remise documentaire du crédit documentaire. Dans le cadre du crédoc,