La contrefaçon
La contrefaçon est une violation d’un droit de propriété intellectuelle ( marque, brevet, droits d’auteurs ) par le fait de reproduire ou d’imiter quelque chose ( comme le plagiat ) sans en avoir le droit en faisant croire que le produit recopier est authentique. Aucun pays n’est épargné par la contrefaçon, elle touche principalement les secteurs industrielles (horlogerie, vêtements, accessoires de luxe, etc.)
Voici les principaux agissements qui défini un objet contrefait :
- Usage d’une marque sans l’autorisation de son propriétaire
- Substitution de produits
- Imitation totale ou partielle de la marque d’autrui
2/ Quels sont les conséquences de celles-ci ?
Les produits contrefaisants échappent à toute norme de sécurité et à tout contrôle de qualité. Les clients achetant par exemple des produits cosmétiques contrefaits s’exposent à des risques d’allergie ou à une intoxication pour ce qui est des produits alimentaires.
La contrefaçon provoque aussi une diminution globale des ventes dans les industries touchés, elle ternie l’image et la réputation de la marque par une mauvaise qualité de produit et entraine donc une perte de leur chiffre d’affaires, une diminution de leurs bénéfices et une réduction de leurs parts de marchés.
La contrefaçon entraine également de lourdes pertes économiques et fiscales pour les Etats en raison des circuits clandestins qu’elle emprunte. Le contrefacteur ne paye aucune taxe, ce qui lui permet de dégager d’énormes marges de profit tout en offrant ses produits a des prix défiant toute concurrence.
3/ Comment différencié le vrai du faux ?
Plusieurs indices permettent de distinguer si un produit est contrefait ou non :
- Le prix du produit, si le prix est trop attrayant et anormalement bas, il s’agit probablement d’un produit contrefait.
- Le lieu de vente, notamment pour les marques de luxes qui sont exclusivement vendu en boutique de la marque et les sites officielles.
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