La Causalite
Mais CCi ne définit pas ce qu’est un lien de causalité plusieurs conceptions sont retenues par les juges. On ne sait pas exactement ce qu’est le lien de causalité mais on sait ce qu’il n’est pas : une simple coïncidence spatiale et/ou temporelle ne suffit pas à établir un lien de causalité juges exigent que le lien de causalité soit certain.
Les diverses conceptions possibles du lien de causalité
Les conceptions doctrinales de la causalité
La théorie de l’équivalence des conditions Elle consiste à considérer comme causal tout événement sans lequel le dommage n’aurait pas eu lieu, par conséquent tout événement qui participe à la chaine causal doit être considéré comme une cause du dommage c’est une conception de la causalité. Pas de hiérarchie entre les événements.
Lgtmps été la théorie de pcp pour apprécier le lien de causalité en présence de plusieurs événements.
Dans notre cas on retiendrait la responsabilité de la société et de l’expert sans que ça pose de problème.
La théorie de la causalité adéquate A l’opposé de la théorie précédente, cette approche considère qu’on ne peut pas mettre sur un même plan tous les éléments antérieurs ayant concouru à la réalisation d’un dommage. Il faut établir une hiérarchie entre les éléments antérieurs et ne retenir que celui qui est la cause directe et immédiate du dommage.
Approche plus restrictive car on ne retient la responsabilité que de celui qui a causé le dommage direct.
En cela elle peut se confondre avec la théorie de la cause la plus proche, elles sont pourtant bien distinctes.
Cette théorie n’implique pas forcément qu’une cause, on peut en retenir plusieurs.
La théorie de l’empreinte continue du mal Dejean de la Batie est à l’origine de cette théorie puis affiné par Philippe Brun et parachevé par son élève.
Ne sera