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Le contrat de travail temporaire (CTT)
Parmi les contrats de travail courants tels que le CDI ou le CDD, il existe le CTT : contrat de travail temporaire.
Qu’est-ce que le CTT et quelles sont les parties concernées ?
Je définirai dans un premier temps ce contrat de travail ainsi que les différentes parties pouvant être impliquées et les motifs de recrutement. Puis je terminerai en mentionnant les droits de l’intérimaire et en 3ème partie les modalités de fin de contrat.
PARTIE I
Qu’est-ce que le contrat de travail temporaire ?
Le CTT est proche du CDD. Il est utilisé pour exécuter une tâche à durée limitée, appelée mission. Il y a 3 parties : Le travailleur intérimaire (ETT), qui est employé par une entreprise de travail temporaire (Agence intérim), qui le met à disposition d’un employeur (entreprise utilisatrice). La mission se finit à la date fixée ou en cas de termes imprécis, lorsque se réalise l’objet pour lequel il a été conclu.
Le travail temporaire nécessite la conclusion de deux contrats : un contrat entre l'entreprise de travail temporaire et l'entreprise utilisatrice : Le contrat de mise à disposition un contrat entre l'entreprise de travail temporaire et le salarié intérimaire : Le contrat de mission. La loi prévoit des conditions particulières à respecter dans chacun de ces contrats. Entre le salarié et l'entreprise de travail temporaire, ces mentions obligatoires sont par exemple: La reproduction des clauses essentielles du contrat de mise à disposition, les conditions de travail du salarié, les modalités de sa rémunération, la période d'essai, etc… de l'autre coté entre l'entreprise de travail temporaire et l'entreprise utilisatrice, les mentions obligatoires vont être: Les motifs du recours au CTT, le terme de la mission, la nature des équipements de sécurité utilisés, le montant de la rémunération, ainsi que les caractéristiques du poste.
Quels sont les motifs de recrutement ?
Remplacement d’un salarié