INTRODUCTION
Le Droit est un ensemble de règles destinées à organiser la vie en société. Vu sous cet angle, il est qualifié d’objectif puisqu’il concerne une collectivité. Le droit objectif encore appelé règle de droit est l’ensemble des règles de conduite juridiques qui gouvernent la vie des personnes (personnes humaines et certains groupements) dans une nation donnée. Le thème qui nous est soumis est celui de l’identification de la règle de droit c'est-à-dire à quoi reconnait-on qu’on est en présence du droit objectif ? La réponse à cette question passe par l’étude des fondements et formes de la règle de droit, puis celle de ses caractères et enfin celle de ses finalités. Nous tenons à préciser que les sources font aussi partie de cette identification mais nous n’y ferons pas allusion parce qu’il y a tout un chapitre là-dessus.
I. FONDEMENTS ET FORMES DE LA REGLE DE DROIT
1) Les fondements :
Une approche philosophique nous permet de savoir dans un premier temps d’où la règle de droit tire sa légitimité. Ici deux courants de pensée s’opposent :
Les idéalistes pour qui le droit est quelque chose de naturel, d’instinctif. La nature a doté chacun d’entre nous de certains privilèges et de certaines prérogatives et nous sommes libres d’en faire usage. En d’autres termes le droit est au plus fort. Ces idéalistes sont entre autres Aristote et Baruch Spinoza.
Les Positivistes font ressortir la notion du droit positif qui n’est rien d’autre que le droit en vigueur dans une nation, la loi telle qu’elle est (en latin : « de lege lata »). Pour eux, la règle de droit émane de l’Etat pour lui permettre de remplir ses fonctions régaliennes. Cette thèse est soutenue par Carré De Malberg et Kelsen.
Dans un second temps, nous avons les fondements doctrinaux. Pour certains, les traditions et coutumes dans un pays sont à l’origine du Droit au même titre que la morale et la religion qui mettent en avant les notions de bien et de mal, de juste et d’injuste, bases du Droit.