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8821 mots 36 pages
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Guide pour la mise en place par étapes d’un système de management de la santé et de la sécurité au travail

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Ce document méthodologique a été élaboré par un groupe de travail animé par Pierre-Olivier
Viac, ACFCI, et composé de :
Yves Abin, Inspecteur national Hygiène Sécurité, ACFCI
Patrice Arnoux, Juriste conseil, ACFCI
Mathieu Aupetit, Responsable environnement/sécurité, CCI Eure et Loir
Laurence Bouhaben, Responsable environnement/sécurité, CCI Pau-Béarn
Paule Nusa-Geiger, Responsable de la maison des clubs d’entreprises, CCI Nîmes
Dominique Lacroix, Directeur, AEDIA Conseil
Jean-René Lamour, Ingénieur conseil, CRAM Nord-Picardie
Jean-Pierre Ortega, Responsable HSE, CCI Colmar
Serge Mesonier, Responsable service pluridisciplinaire, Association Inter-entreprise de
Médecine de Travail d’Ile de France, AMETIF
Jean-Claude Pressigout, Responsable sécurité, CCI Limoges et de la Haute-Vienne
Sandrine Tannière, Responsable environnement/sécurité, CCI Oise
Gilles Vacher, Directeur, Institut pour une Culture de la Sécurité Industrielle, ICSI

Ce document est actuellement soumis à expérimentations auprès de PME.
Merci de nous faire part de vos suggestions d’améliorations par courrier ou par mail à l’adresse suivante : m.dondelot@acfci.cci.fr

__________________
I.S.B.N. 2-85723-466-X
Dépôt légal : Octobre 2007
Reproduction partielle ou totale autorisée sous réserve de mention du texte d’origine : « Guide pour la mise en place par étapes d’un système de management de la santé et sécurité au travail édité par l’Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d’Industrie »

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Glossaire
Accident du travail : accident survenu, quelle qu'en soit la cause, par le fait ou à l'occasion du travail à toute personne salariée ou travaillant, à quelque titre ou en quelque lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs ou chefs d'entreprise (Article L. 411-1 CSS).
Action corrective : action visant à éliminer la cause d’une non-conformité
Amélioration continue : processus de mise

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