Conditions Générales de Vente du Contrat d’Abonnement Neoness
1.Engagement,formulesd’abonnement,duréeet prix :les abonnementssont soitàpaiement immédiatsoit àprélèvement mensuel.Les frais dedossiers’ajoutent aumontant del’abonnement.
Leclient ala facultédechoisirentredeux types d’abonnements :
- Soit un abonnement d’une durée de 12 mois avec paiement immédiat du prix au moment de la souscription, selon le tarif en vigueur. Il prend effet le jour de l’inscription. Le contrat prend fin 365 jours après la date de début d’abonnementsouhaitée,indiquéeparleclient.
- Soit un abonnement à prélèvement mensuel, d'une durée initiale de 365 jours à compter de la date de début d’abonnement souhaitée, indiquée par le client. Au terme de ces 365 jours, le contrat est reconduit tacitement par périodes successivesd’unmois,chaque moisentamé étant intégralement dû. Le contrat prend effet le jour de l’inscription. Le tarifapplicable est celui envigueur au moment dela souscription initialeou au moment dela reconductionà l'issuedela première année.
Au terme de sa première année d’engagement, le client a la possibilité de résilier son abonnement en adressant à cet effet une lettre recommandée avec AR à l’adresse indiquée ci-après, avec un préavis d’au moins trois semaines avantla dated’échéancedel’abonnement initial, étant préciséquecedélai depréavis court à compterdela réceptiondeladitelettreparNEONESS( BP 83,94303 VincennesCEDEX. )
En cas de poursuite de l’abonnement, le client bénéficie de la faculté de résilier son contrat à chaque échéance mensuelle moyennant l’envoi, à cet effet, d’une lettre recommandée avec AR à l’adresse susvisée, étant précisé quecetterésiliationprendra effet àla dated’échéancemensuellequi suivrala réceptiondeladitelettreparNEONESS majoréed’un préavis detrois semaines.
Si le client souhaite souscrire un nouvel abonnement à prélèvement mensuel (par exemple pour passer sur une formule inférieure, pour obtenir à nouveau une facture d’abonnement sur un