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fiscalité de l'entreprise

3047 mots 13 pages
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FISCALITE DE L’ENTREPRISE
IMPÔT SUR LES SOCIETES
NABIL BOUAYAD AMINE
DOCTEUR ES SCIENCES DE GESTION

PROFESSEUR: Nabil BOUAYAD

CHAMP D’APPLICATION DE L’ IS
LES PERSONNES IMPOSABLES

Critère d’Imposition:

La Forme Juridique
PROFESSEUR: Nabil BOUAYAD

CHAMP D’APPLICATION DE L’ IS
LES PERSONNES IMPOSABLES

Sociétés

Etablissements
Publics

PROFESSEUR: Nabil BOUAYAD

Autres
Personnes
Morales

PERSONNES IMPOSABLES
1

Sociétés imposables De plein droit

Sociétés

Sociétés sur option Obligation

Choix
PROFESSEUR: Nabil BOUAYAD

PERSONNES IMPOSABLES
Sociétés imposables
De plein droit

La S.A
La Société en Commandite par Actions
La SARL
La S.N.C (Personne Morale + Personne Physique)
La S.C.S (Personne Morale + Personne Physique)
PROFESSEUR: Nabil BOUAYAD

PERSONNES IMPOSABLES
Sociétés imposables
Sur option

La S.N.C (Personne Physique)
La S.C.S (Personne Physique)

PROFESSEUR: Nabil BOUAYAD

PERSONNES IMPOSABLES
2 Etablissements Publics

Etablissement
Public Marchand

Etablissement
Public Non
Marchand

Imposable

Non Imposable
PROFESSEUR: Nabil BOUAYAD

PERSONNES IMPOSABLES
3

Autres Personnes
Morales

Collectivités locales, clubs sportifs, associations, syndicats, …

Imposables
Lorsqu’elles font des opérations lucratives
PROFESSEUR: Nabil BOUAYAD

PERSONNES EXLUES DE L’IS
1

Groupements d’intérêts économiques
Les GIE , Chaque membre est personnellement imposé, pour sa part de bénéfice, soit à l'IR s'il s'agit d'une personne physique, soit à l'IS s'il s'agit d'une société de capitaux.

2 Sociétés de Fait (personnes physiques)
PROFESSEUR: Nabil BOUAYAD

PERSONNES EXLUES DE L’IS
3

S.N.C + S.C.S (personnes physiques)

4

Sociétés immobilières transparentes

PROFESSEUR: Nabil BOUAYAD

PERSONNES EXONEREES
EXONERATION
Ne pas payer d’impôt
Mais établir la déclaration.

Partielle

Provisoire

Totale

Définitive
PROFESSEUR: Nabil BOUAYAD

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    RABETLLAT Valentin 30/04/2020Principes de fiscalité : Examen CMCas pratique Monsieur Hector BOCHIEN :Monsieur BOCHIEN exerce le métier de vétérinaire, son statut juridique est donc celui de l’Entrepreneur individuel. Ces bénéfices perçus sont considérés comme des bénéfices non commerciaux (BNC). Les BNC sont une catégorie d'impôt sur le revenu, applicable aux personnes qui exercent une activité professionnelle non commerciale. En parallèle de son activité, Monsieur BOCHIEN vend en grande quantité dans son cabinet des croquettes.….

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    Un couple de personnages Jacques et le maitre : hiérarchie , autorité et politesse ( un seul prénom ) On ne connaît rien des personnages , la preuve est que nous avons de nombreuses questions introductives adressées par le lecteur au narrateur ( ex , L1) Une seul indication entre jacque et le maitre , jacques serait le valet du maitre , souligné par le tutoiement du maitre envers jacques alors que celui-ci emploie le vouvoiement. Pendant leur discussion , le maitre va avoir 2 attitudes tres opposés : une attitude bienveillante , agréable animée par l’envie de savoir , de découvrir l’histoire des amours de jacques sont valet , une attitude violente telle qu’elle pouvait exister a grands coup de fouet sur sont valet.….

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