II. MECANISME DE LA TITRISATION
A) ACTEURS
Dans le cadre réglementaire français, la titrisation traditionnelle des créances peut être schématisée ainsi : Au total, la titrisation met en jeu trois acteurs principaux, et plusieurs acteurs sont secondaires.
Société de gestion
Dépositaire
SPV
INVESTISSEURS
CEDANT
Agences de notation
Sociétés de rehaussement du crédit
Débiteurs
Actifs
Prix de cession
Titres de créances
Prix de souscription
1. Acteurs principaux
Initiateur ou cédant
Il s’agit de la société détentrice d'actifs peu liquides, qui désire se débarrasser de ceux-ci (les vendre)
Emetteur ou SPV (Special Purpose Vehicle) ou SPC (Special Purpose Company)
- Entité intermédiaire créée pour l'occasion, qui achète les actifs de la société initiatrice de l’opération et finance cet achat en empruntant sur le marché des capitaux par l'émission de titres de créance négociables (obligations) garantis par les actifs. Il a parfois recourir à l’emprunt.
- Le fait qu'une SPV soit devenue propriétaire des actifs assure l'indépendance de l’opération par rapport au cédant : même si ce dernier tombe en faillite, la SPV continuera à exister et les investisseurs sont assurés d’avoir accès aux flux financiers générés par le portefeuille d’actifs cédés. Afin d’assurer la pérennité de la SPV en cas de faillite du cédant, une série d’intervenants professionnels sont utilisés dans l’opération, telles que des sociétés spécialisées dans la gestion de sociétés de type SPV.

L’investisseur
- Les titres émis sur le marché des capitaux sont acquis par des investisseurs qui participent à l’opération exclusivement sur la base de la garantie sur les actifs dont les flux financiers futurs serviront au paiement des intérêts sur les titres et à leur remboursement.
- Chaque investisseur acquiert donc en quelque sorte une fraction du portefeuille d’actifs titrisés : les titres acquis par les investisseurs sont dits « adossés » au portefeuille d’actifs.