Droit processuel

Introduction:

*Lorsque l'on regarde l'histoire, on s’aperçoit que dans toutes les sociétés, il y a toujours eu une justice et la fonction de juger et inhérente à toutes les sociétés même si cette fonction a était dans des temps longtemps rudimentaire car toute vie en société entraîne des conflits (litiges) , des désaccord, sur les fait qui se sont passer ou sur l’interprétation de règle de droit.

*Chaque fois qu'il y a litiges, il est nécessaire qu'une personne perçu comme impartiale respecter en raison de ses pouvoirs puisse se prononcer sur les prétentions qui sont en conflits et vienne dire le droit de cette fonction car elle fait partie du pacte social, nul ne doit ce faire justice a soit même car sinon on est dans le désordre et l'anarchie. *Dans les sociétés moderne, c'est l'état qui a la responsabilité de l'ordre public, la justice c'est un devoir de l’État: avant la révolution française c'était le devoir du roi et chaque fois que l'état a un devoir il doit s'organiser pour remplir ce devoir d’où la nécessité d'organiser un service public et c'est ensemble qu'il forme le service public de la justice qui correspond aux institutions judiciaire. Cette expression est large, il y a d'abord des juridictions (cour et tribunaux) ils portent ce nom car elles sont charger de dire le droit = jurisdictio = dire le droit.

*Ces juridictions sont nombreuses et il faut comprendre l'objectif, il y a d'abord un types de justices:
Justice civil, commercial et social: litiges entre 2particulier: exemple: on emprunte de l'argent a quelqu’un et on refuse de le rembourser il y aura litige.
Justice pénal: son objectif est différent, le juge pénal et la pour réprimer les infractions qui ont était commise.
Justice administrative: litige avec etat, collectivité,...

* A chacune de ces justices correspondent des juridictions différentes, qui sont différente par